- FondsE21 - Fonds Ministère des Terres et Forêts
- SeriesS64 - Gestion des terres publiques
- SubseriesSS5 - Biens des Jésuites
- SSS5 - Seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, district de Québec
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- FileD278 - Acte de concession d'une terre située dans la côte Saint-Pierre dans le fief de Notre-Dame-des-Anges par les Révérends Pères Jésuites, seigneurs des seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel, Sillery, Bélair et autres lieux, à Antoine Parent, habitant de la ville de Québec, et à Pierre Parent, fils de François Parent, habitant de la paroisse de Charlesbourg, par-devant Genest, notaire royal dans le gouvernement de la ville de Québec
- FileD279 - Acte de concession d'une terre située dans la côte Saint-Pierre dans le fief de Notre-Dame-des-Anges par les Révérends Pères Jésuites, seigneurs des seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel, Sillery, Bélair et autres lieux, à Jean-Baptiste Bédard, habitant de la route Saint-Claude, fils de feu Charles Bédard, par-devant Moreau, notaire royal en la ville et gouvernement de Québec
- FileD28-1 - Acte de concession d'un arpent et demi de terre de front sur la rivière Saint-Charles sur quarante arpents de profondeur dans les bois par les Pères de la Compagnie de Jésus à Jean Roussin, habitant demeurant en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, moyennant la somme de trois livres tournois de bail, un double [deux deniers] de cens et deux chapons [coqs] vifs payables chaque année au jour de la fête de Saint-Étienne le lendemain de Noël, par devant Paul Vachon, notaire des seigneuries de Notre-Dame-des-Anges et de Beauport
- FileD28-2 - Déclaration du Révérend Père Guillaume Mathieu, procureur du collège de la Compagnie de Jésus en la ville de Québec, à l'effet qu'il décharge le contrat de concession de Nicolas Déry du droit que se réservait ladite Compagnie de loger des personnes dans la maison dudit Déry, de loger des boeufs dans les étables sur ladite concession et d'y mettre le bois bûché sur ladite terre pour le bénéfice de ladite Compagnie
- FileD28-3 - Acte de concession par les Pères de la Compagnie de Jésus à Nicolas Déry, marchand boucher, habitant de la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, de vingt arpents de terre joignant la concession que ledit Déry a acquise de Jean Roussin, moyennant la somme de vingt sols tournois de rentes seigneuriales, un denier de cens et un chapon [coq] vif payables chaque année au jour de la fête de Saint-Étienne le lendemain de Noël, par devant Paul Vachon, notaire
- FileD280 - Acte de concession d'une terre située dans le troisième rang des terres de la côte Saint-Antoine en la seigneurie de Saint-Gabriel par les Révérends Pères Jésuites, seigneurs des seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel, Sillery, Bélair et autres lieux, à Vincent, fils huron de la Mission de la Nouvelle-Lorette, par-devant Genest, notaire royal au gouvernement de la ville de Québec
- FileD281 - Acte de concession d'une terre située dans le troisième rang des terres de la côte Saint-Antoine en la seigneurie de Saint-Gabriel par les Révérends Pères Jésuites, seigneurs des seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel, Sillery, Bélair et autres lieux, à Vincent, fils huron de la Mission de la Nouvelle-Lorette, par-devant Genest, notaire royal au gouvernement de la ville de Québec
- FileD282 - Acte de concession d'une terre située dans la côte Saint-Pierre dans le fief de Notre-Dame-des-Anges par les Révérends Pères Jésuites, seigneurs des seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel, Sillery, Bélair et autres lieux, à Pierre Roy dit Audy, habitant demeurant en la paroisse de Charlesbourg, par-devant Moreau, notaire royal en la ville et gouvernement de Québec
- FileD283 - Acte de concession d'une terre située dans la côte Saint-Pierre dans le fief de Notre-Dame-des-Anges par les Révérends Pères Jésuites, seigneurs des seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel, Sillery, Bélair et autres lieux, à Jean Laberge, demeurant dans le quartier du Palais en la ville de Québec, par-devant Moreau, notaire royal en la ville et gouvernement de Québec
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