Bureau d'enregistrement de Trois-Rivières
- CA QUEBEC E17-S1
- Series
- 1842-1851
Part of Fonds Ministère de la Justice
Cette série contient des registres appartenant au Bureau d'enregistrement de Trois-Rivières, maintenant nommé Bureau des droits et de la publicité et relevant du Ministère des Ressources naturelles. Il s'agit d'un livre des minutes, d'un index géographique et d'un index onomastique. Aucun des registres auxquels réfèrent ces livre et index n'est en possession des Archives nationales du Québec. Ils sont conservés par le Bureau de la publicité et des droits
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