Affaires municipales

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Fonds Jean-Claude Angers

  • CA QUEBEC P871
  • Fonds
  • 1972-2000

Ce fonds d'archives photographiques couvre un grand nombre d'événements qui se sont surtout déroulés sur le territoire de la Capitale nationale et ailleurs dans la province de Québec. Ces événements vont du fait-divers aux affaires judiciaires, des affaires économiques, municipales et provinciales aux événements culturels et sportifs, bref, une couverture générale de toute la vie sociale québécoise. Les acteurs, les personnalités et les intervenants de la vie politique, sociale, culturelle et sportive y sont bien représentés. On y trouve donc les reportages complets du photographe Jean-Claude Angers lors de la couverture de ces événements. Le fonds se compose exclusivement de négatifs rangés dans 12 boîtes et classés en ordre chronologique dans des enveloppes. Les négatifs sont tous identifiés par date et événement. Les 10 premières boîtes contiennent des négatifs en noir et blanc (8 octobre 1972 au 25 avril 1990) et les deux dernières, des négatifs en couleur (14 mai 1990 au 3 mai 2000). De plus, on retrouve une série de négatifs qui illustrent la vie politique de René Lévesque de 1973 à 1978 (campagnes électorales, assermentation comme premier ministre, ouverture de session parlementaire, etc.). Parmi des centaines de reportages, mentionnons les photographies de personnalités politiques comme Daniel Johnson (fils), Gil Rémillard et René Lévesque , celles d'artistes tels que la chanteuse et comédienne Chloé Sainte-Marie, le cinéaste Jean Beaudry ou encore le groupe de musique Vilain Pingouin, de clubs sportifs (les Nordiques de Québec) et d'athlètes (la skieuse Mélanie Turgeon). On retrouve aussi plusieurs photographies de lieux (église Notre-Dame-des-Victoires, Domaine Maizerets, Domaine Joly de Lotbinière) ou encore d'événements majeurs survenus à ou au Québec (la visite du Pape Jean-Paul II, le festival d'été de Québec, la crise d'Oka, le déluge du Saguenay, etc.)

Angers, Jean-Claude, 1951-

Affaires municipales

Ce dossier se compose de la correspondance envoyée et reçue du député Robert Burns ayant trait aux questions touchant les affaires municipales. Nous y trouvons également les documents relatifs aux échanges avec des comités de citoyens, des organismes et des personnes impliquées dans le domaine des affaires municipales dont l'habitation, les travaux publics et l'administration municipale

Communauté urbaine de Québec

Ce dossier se compose de la correspondance envoyée et reçue du député Robert Burns ayant trait aux questions touchant la Communauté urbaine de Québec. Nous y trouvons en plus de la correspondance un rapport de la Commission élue permanente des Affaires municipales

Fonds George Carlyle Marler

  • CA QUEBEC P825
  • Fonds
  • 1865-1986

Ce fonds d'archives se compose surtout des documents produits ou reçus par George Carlyle Marler à titre de chef intérimaire du Parti libéral, chef de l'Opposition officielle à l'Assemblée nationale du Québec, ministre des Transports, membre du Conseil législatif du Québec et ministre du Conseil exécutif. On y retrouve ses discours, sa correspondance et des dossiers thématiques numérotés et classés par ordre continu. Le fonds contient aussi des documents témoignant de la vie personnelle de M. Marler, notamment des photographies et de la correspondance familiale

Marler, George Carlyle, 1901-1981

Fonction publique québécoise

La série illustre principalement la carrière de monsieur Roch Bolduc au sein de la fonction publique québécoise dès le début de la Révolution tranquille. Elle renferme des documents qui témoignent de l'histoire de la fonction publique et de l’administration gouvernementale. La série comprend les dossiers suivants : Comités et groupes de travail et d’études, Classification des emplois, Gestion des cadres supérieurs, Comité directeur en modernisation de la gestion du personnel, Gestion des ressources humaines, Projets réalisés par Roch Bolduc, Loi sur la fonction publique, Administration publique, Rouages administratifs, Réforme administrative, Mémoires sur la réforme administrative, Évolution de la fonction publique québécoise, Organismes gouvernementaux, Collège de la défense nationale. On y trouve, entre autres, de la correspondance, des textes de loi, de la documentation diverse, des notes manuscrites ainsi qu'un enregistrement sonore sur bande magnétique (débat entre Jean-Paul L'Allier et Marcel Pepin)

Bolduc, Roch, 1928-

Fonds Commission d'accès à l'information du Québec

  • CA QUEBEC E194
  • Fonds
  • 1980-2007

Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités de la Commission d'accès à l'information du Québec depuis sa fondation. Les chercheurs intéressés par les questions touchant l'accès à l'information et la protection des renseignements personnels trouveront, à l'intérieur de ce fonds, des informations pertinentes sur ces thèmes. Ce fonds rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons des documents portant sur l'organisation et la gestion tels les dossiers des séances de travail et des réunions des commissaires. D'autres documents concernent la législation et les affaires juridiques et traitent de l'application de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Les documents de cette série portent également sur l'harmonisation de cette loi avec d'autres lois québécoises. On y trouve des commentaires sur les dispositions inconciliables ou incompatibles de la Loi sur l'accès aux documents avec les autres lois des secteurs des affaires municipales et sociales ainsi que des secteurs des communications, de l'éducation et de la santé et des services sociaux. On retrouve aussi des documents portant sur les ressources financières dont les études de crédits, la fermeture des livres, les budgets et les réductions de dépenses. Parmi les documents en lien avec la mission de la Commission, le fonds comporte des déclarations de fichiers de renseignements personnels d'organismes existants et d'organismes abolis. On retrouve également les plans d'action sur la protection des renseignements personnels lors de sondage de divers ministères et organismes. De même, quelques dossiers concernent les rapports quinquennaux dont la loi confie la responsabilité à la Commission. On retrouve dans ce versement des documents provenant du Secrétariat tels que des avis, des dossiers relatifs à l'historique, à l'orientation de la Commission, au cycle budgétaire, aux activités intergouvernementales et internationales, à une entente avec Communications-Québec et un document sur les mesures de sécurité destinées à assurer le caractère confidentiel des renseignements personnels. Mise à jour : 2014-03-24

Commission d'accès à l'information du Québec

Jugements

Cette sous-série est divisée en quatre (4) parties : 1. les jugements de première instance 2. les jugements de dossiers portés en appel 3. les jugements en matière de règlements municipaux 4. les jugements d'expulsion. Certains registres de jugements contiennent des index aux noms des parties pour la période qu'ils couvrent

Québec (Province). Cour du banc du roi pour le district de Trois-Rivières

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