Assurance-maladie

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Le régime d'assurance-maladie du Québec

Après un bref rappel historique sur l'origine du Régime d'assurance-maladie du Québec, le film s'attache à montrer son fonctionnement au moyen de l'animation; on définit ainsi qui sont les ayants droit, quels sont les services couverts par ce régime et ceux qui en sont exclus. Numéro de référence: FC09181

L'assurance-maladie

Présentation du nouveau régime d'assurance-maladie du Québec. Le document illustre d'abord les étapes qui ont mené à sa mise sur pied puis explique son fonctionnement: administration, services couverts, financement, éligibilité. Numéro de référence: FC07412

Fonds Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances

  • CA QUEBEC E61
  • Fonds
  • 1881-1998

Les documents de ce fonds nous renseignent sur le fonctionnement et les activités de la Commission depuis sa fondation. Certains documents sont antérieurs à la création de l'organisme notamment ceux concernant l'administration du fonds de pension des fonctionnaires de l'enseignement primaire. Ayant pour mission d'administrer des régimes de retraite, la Commission produit principalement des documents financiers relatifs aux assurances et aux fonds de pension des fonctionnaires des secteurs public et parapublic. Ce fonds rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons des documents sur l'organisation et la gestion de la Commission tels des procès-verbaux de réunions, des études sur l'intégration de la CARRA à la Régie des rentes du Québec, des comptes rendus de l'assemblée des gestionnaires, des ententes avec différents organismes gouvernementaux, des règlements de régie interne, des rapports annuels, des directives de vérification interne, des rapports d'analyse, des mémoires et des commentaires au ministre concernant, entre autres, l'administration de l'assurance-salaire dans les secteurs de la fonction publique, de la santé et de l'éducation, des protocoles d'entente avec le Contrôleur des finances et le ministère des Finances ainsi que de la documentation sur son historique. Une autre série porte sur la législation et les affaires juridiques et traite de l'accès à l'information contenue dans les dossiers de la CARRA. La série sur les ressources humaines comprend des dossiers d'employés, des documents concernant le programme d'accueil du nouveau personnel et la situation en terme d'effectifs dans l'organisme ainsi qu'un manuel de l'employé. Une série porte sur les communications et les relations publiques et comprend des dépliants, des documents sur des sondages concernant la qualité des services, une étude sur l'image de l'organisme, des documents sur sa mission en Californie et d'autres sur la conférence interprovinciale des administrateurs de régime de retraite sous la présidence du Président de la CARRA. Parmi les documents en lien avec la mission de la Commission, le fonds comprend des documents concernant la gestion du Fonds de pension des fonctionnaires de l'enseignement primaire tels les procès-verbaux des sessions de la Commission administrative du Fonds de pension des fonctionnaires de l'enseignement primaire, les états de services des fonctionnaires (registres et index), les journaux des cotisations des enseignantes et enseignants au Fonds de pension et les formulaires de demandes de pension et d'examens médicaux. Notons plus particulièrement la présence de la fiche de cotisante au Régime de pension de l'enseignement primaire de l'institutrice Émilie Bordeleau. On trouve les rapports des secrétaires-trésoriers des commissions scolaires envoyés chaque année au surintendant de l'Instruction publique. Ces rapports nous renseignent sur le nombre d'écoles et de districts scolaires, les manuels utilisés, le nombre de garçons et de filles inscrits, le nombre de jours d'école, les noms des enseignants et enseignantes, les dates d'obtention de leurs diplômes, les dates de leur engagement, le salaire annuel de chacun et les déductions annuelles relatives à leur fonds de pension. Le fonds comporte des dossiers relatifs à des évaluations actuarielles de régimes de retraite collectifs, une étude sur le financement et les subventions des régimes supplémentaires de rente des commissions scolaires, des documents relatifs aux services à la clientèle dont le programme de formation sur le processus de facturation de la CARRA et le programme de formation sur les principaux régimes de retraite, ainsi que des résolutions et des comptes rendus des réunions de médecins du réseau médical de la CARRA concernant la question des assurances. Mentionnons, enfin, deux études sur la simplification des régimes de retraite et sur la présentation de l'expérience du dépôt direct des pensions, des statistiques, un résumé comparatif des différents régimes de retraite (RRE, RRF, RREGOP), un historique du régime de retraite des policiers provinciaux, la Sûreté du Québec de même que des dossiers sur l'intégration de certains employés municipaux de centres hospitaliers et d'employés de la Commission des écoles catholiques de Montréal

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Information-Québec : Régie de l'assurance maladie du Québec

Magazine d'information qui présente des extraits d'entrevues réalisées lors d'Expo-Québec 1982 avec des représentants de ministères et organismes gouvernementaux. Contenu: le programme de promotion de la santé par l'alimentation avec Jean Lenoir, les soins dentaires avec Jacques Dufour, les soins couverts par le régime d'assurance-maladie hors du Québec avec Bernadette Maltais. Numéro de référence: VC98-133

Assurance-maladie

Cette pièce montre une femme éplorée devant la tombe de son mari décédé avant la création de l'assurance-maladie

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