Procès-verbal de bornage, à la requête de Paul Scwibel et François Trépagné, d'un emplacement situé à l'Ouest de la petite rivière du Loup dans la seigneurie des Ursulines de Trois-Rivières

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D444
• File
• 1794-1794

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête du père Louis Demers, prêtre de l'ordre de Saint-François, Pierre Roberge, marguillier, et Antoine Baril, de Saint-Pierre-les-Becquets dans la seigneurie de Monsieur Levrard, d'un emplacement situé au dit lieu

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D45
• File
• 1769-1769

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Pierre Paul Margane, seigneur de Lavaltrie, d'un emplacement situé à la côte Sainte-Marie dans la dite seigneurie (côté Nord-Est du n° 8)

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D464
• File
• 1795-1795

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Louis Grondin et Louis Tousignant, de Saint-Jean-Léchaillon dans la seigneurie de Monsieur de Saint-Ours, d'un emplacement situé au dit lieu

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D47
• File
• 1769-1769

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Pierre Paul Margane, seigneur de Lavaltrie, d'un emplacement situé à la côte Sainte-Marie dans la dite seigneurie (côté Nord-Est du n° 11)

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D470
• File
• 1795-1795

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Pierre Paul Margane, seigneur de Lavaltrie, d'un emplacement situé à la côte Sainte-Marie dans la dite seigneurie (côté Nord-Est du n° 12)

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D472
• File
• 1795-1795

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal de bornage, à la requête de Louis Palardie et Pierre Tessier, des lignes d'alignement qui séparent au Nord-Est le fief Bellevue de la seigneurie de Contrecoeur

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D504
• File
• 1796-1796

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Charles Leduc, fils, et Joseph Loisel, d'un emplacement situé à l'Est du ruisseau de Laramée dans la seigneurie de Ramezay

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D507
• File
• 1796-1796

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal de bornage, à la requête de Pierre Heine et Jean Paisant, d'un emplacement situé à Saint-Joseph-de-Chambly dans la seigneurie de Niverville

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D514
• File
• 1796-1796

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête d'André Besset, Joseph Cadieu, Louis Alex. Monat et Ignace et Louis (père) Nadau, d'un emplacement situé à l'île à l'Ail, dans la paroisse de Saint-Olivier (rivière Chambly)

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D516
• File
• 1796-1796

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs