Série organique S60 - Bureau de l'arpenteur général du Québec

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Bureau de l'arpenteur général du Québec

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série organique

Dépôt

Cote

CA QUEBEC E21-S60

Zone de l'édition

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

  • 1626-1991 (Production)

Zone de description matérielle

Description matérielle

18,59 mètre(s) linéaire(s) de document(s) textuel(s) 1737 carnet(s) de notes d'arpentage

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Nom du producteur

Notice biographique

Instaurée en 1763, la fonction d’arpenteur général a pour mandat de procéder à l’arpentage des terres de la Couronne. On procède dès lors à la division des terres en cantons, à l’établissement des mesures et des positions des lots ainsi qu’à l’emplacement des villes et des réserves de la Couronne. Vers la fin du XVIIIe siècle, l’arrivée massive de Loyalistes accentue le besoin d’ouvrir de nouvelles terres et les contestations concernant les arpentages effectués précédemment mènent à l’adoption de la première législation formelle sur l’arpentage (25 George III, ch. III). En 1845, le Bureau est intégré au Département des Terres de la Couronne et, à partir de 1867, plusieurs services, départements et directions se transmettent la responsabilité liée à l’arpentage des terres publiques. Aujourd’hui, le Bureau de l’arpenteur général du Québec fait partie du ministère des Ressources naturelles et de la Faune

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série illustre le travail des arpenteurs publics dans l’ouverture de nouveaux cantons, le rôle de l’État dans la gestion du territoire, l’histoire des caractéristiques naturelles du sud du Québec (forêt, faune, flore, cours d’eau, etc.) et l’évolution des méthodes d’arpentage. La série est constituée des carnets de notes des arpenteurs et de la correspondance du Bureau de l’arpenteur général. Une proportion très importante des carnets peut être consultée en ligne dans Pistard

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Zone du numéro normalisé

Numéro normalisé

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle

Identifiant de la description du document

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue de la description

Langage d'écriture de la description

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés