Cadastres

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Le nouveau cadastre québécois

Présentation du cadastre en général, du système cadastral actuellement en vigueur au Québec et du nouveau système en voie d'établissement. On précise aussi quelles seront les utilisations du nouveau système et les implications économiques de ce programme dont la réalisation s'échelonnera sur une période de dix ans. Numéro de référence: VC93-052

Seigneurie de la Côte-de-Beaupré, paroisses de Saint-François-Xavier et Saint-Tite-des-Caps

Sur ce plan d'une partie de la seigneurie de la Côte-de-Beaupré figurent la paroisse Saint-François-Xavier, une partie de la paroisse de Saint-Tite-des-Caps, le ruisseau La Vieille Rivière, une partie du fleuve Saint-Laurent, le cours d'eau Bouchard-Gauthier, le nom des concessions, le réseau hydrographique et les limites des paroisses

Correspondance reçue (dossiers)

Cette sous-sous-sous-série comprend les lettres reçues par le service du cadastre du département des terres de la Couronne, ainsi que des dossiers de correspondance. Classés par ordre chronologique, on y a accès par les index onomastiques et/ou les registres de correspondance. Plusieurs des documents proviennent des bureaux régionaux et concernent l'administration de ces bureaux. On y trouve aussi des demandes d'instructions, des lettres de transmission de rapports d'arpentage et de subdivision de lots, des contestations de divisions de lots, de demandes d'enregistrement cadastral, des rapports, instructions et plans d'arpentage, etc

Index onomastique de la correspondance envoyée

Index de la correspondance envoyée par le bureau de cadastre de Québec. Ces index sont onomastiques et indiquent le nom du destinataire, la page du registre concerné, la date du document, le numéro du dossier et un bref résumé du contenu de la lettre. Ces index ne couvrent que les années 1867 à 1895. Pour le reste de la correspondance envoyée, les index se trouvent habituellement à même les registre de lettres

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