Renouvellement d’enregistrement par Léonide Bernier sur le lot no 669
- CA QUEBEC P50-P585
- Item
- 1878-1878
448 results directly related Exclude narrower terms
Renouvellement d’enregistrement par Léonide Bernier sur le lot no 669
Renouvellement d’enregistrement de Eugène Casgrain sur les numéros 214 et 218 de L’Islet
Renouvellement d’enregistrement par sieur John Thellend sur le no 576 de L’Islet
Part of Fonds Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
Cette série comprend différentes cartes concernant la colonisation et couvrent le territoire du Saguenay-Lac-Saint-Jean. Certaines cartes sont des cartes cadastrales
Plan du comté de Chicoutimi d'après le cadastre
Part of Fonds Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
Carte du comté du Lac Saint-Jean - Municipalités à date - 2ème feuillet
Part of Fonds Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
Présentation du cadastre en général, du système cadastral actuellement en vigueur au Québec et du nouveau système en voie d'établissement. On précise aussi quelles seront les utilisations du nouveau système et les implications économiques de ce programme dont la réalisation s'échelonnera sur une période de dix ans. Numéro de référence: VC93-052
Correspondance reçue (dossiers)
Cette sous-sous-sous-série comprend les lettres reçues par le service du cadastre du département des terres de la Couronne, ainsi que des dossiers de correspondance. Classés par ordre chronologique, on y a accès par les index onomastiques et/ou les registres de correspondance. Plusieurs des documents proviennent des bureaux régionaux et concernent l'administration de ces bureaux. On y trouve aussi des demandes d'instructions, des lettres de transmission de rapports d'arpentage et de subdivision de lots, des contestations de divisions de lots, de demandes d'enregistrement cadastral, des rapports, instructions et plans d'arpentage, etc
Index onomastique de la correspondance envoyée
Index de la correspondance envoyée par le bureau de cadastre de Québec. Ces index sont onomastiques et indiquent le nom du destinataire, la page du registre concerné, la date du document, le numéro du dossier et un bref résumé du contenu de la lettre. Ces index ne couvrent que les années 1867 à 1895. Pour le reste de la correspondance envoyée, les index se trouvent habituellement à même les registre de lettres