Léonidas-Praxède Bernard a pratiqué le notariat à Cap-Santé du 27 janvier 1871 au 23 mai 1903

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe du notaire Théophile Côté (10788 pièces numérotées) et quatre répertoires originaux pertinents. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autre, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, cette série constitue, dans un premier temps, une source documentaire intéressante sur le mode de fonctionnement de la société. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

Gamelin Gaucher a pratiqué le notariat à Cap-Santé du 2 août 1841 au 4 avril 1843

Cette série regroupe 1624 minutes notariales du greffe de Antoine Chevalier ainsi qu'un répertoire chronologique et un répertoire thématique. Le premier acte a été rédigé le 8 novembre 1765 mais il est enregistré aux répertoires le 26 mars 1766. À la fin des minutes, on retrouve 22 documents incomplets et/ou sans date et/ou non signés. De 1766 à 1774, le notaire Chevalier a exercé successivement à Cap-Santé (du 8 novembre 1765 au 22 août 1769) et à Sainte-Anne-de-La-Pérade (du 28 août 1769 au 15 novembre 1774). Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Élie Rinfret ainsi qu'un répertoire chronologique. Les minutes sont numérotées de 1 à 1960. Il n'y a aucune minute entre le 5 novembre 1847 et le 19 février 1854. De 1842 à 1878, le notaire Rinfret a exercé successivement à Cap-Santé (du 5 janvier 1842 au 5 novembre 1847), dans la seigneurie de Batiscan (du 19 février 1854 au 29 novembre 1854) et à Saint-Stanislas (du 6 décembre 1854 au 9 mai 1878). Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

Paul Bigué a pratiqué le notariat à Cap-Santé du 25 juin 1812 au 26 avril 1846

Cette série regroupe 1623 minutes notariales du greffe de Gamelin Gaucher ainsi qu'un répertoire chronologique. Les minutes sont numérotées de 2586 à 4408. Les numéros suivants ont été omis : 4200 à 4399. De 1826 à 1840, le notaire Gaucher a exercé successivement à Yamachiche (du 20 mars 1826 au 2 octobre 1826), à Cap-Santé (du 10 janvier 1827 au 8 mars 1827) et à Saint-Pierre-les-Becquets (du 10 mars 1827 au 3 novembre 1840). Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc) et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

Gamelin Gaucher a pratiqué le notariat à Cap-Santé du 2 août 1841 au 4 avril 1843

Charles Aylwin a pratiqué le notariat aux endroits suivants: Québec, 1 acte du 15 août 1840 et un autre du 6 novembre 1840, et du 3 juillet 1845 au 10 novembre 1845; township de Leeds, comté de Mégantic [Saint-Jacques-de-Leeds], du 27 janvier 1841 au 21 janvier 1842, 1 acte du 18 mai 1843, et du 2 mars 1846 au 16 décembre 1848; Saint-Sylvestre, du 5 juillet 1849 au 6 février 1849; Cap-Santé, du 28 février 1849 au 16 septembre 1876. Note: Le greffe ne contient aucun acte du 22 janvier 1842 au 17 mai 1843 et du 19 mai 1843 au 2 juillet 1845. Il y a seulement deux actes en 1840. Le plan de ce greffe montre deux lots, sans autres détails que les mesures des lots et les noms des propriétaires