Censitaires

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Déclarations des censitaires du roi

Cette sous-série comprend des déclarations par des censitaires relevant directement du roi. Il s'agit surtout de propriétés situées à Québec. Pour la période 1723-1745, les déclarations des censitaires sont incluses dans la sous-série Aveux et dénombrements (E1,S4,SS3)

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Fonds Famille Fraser

  • CA QUEBEC P81
  • Fonds
  • 1673-1997

Le fonds d'archives de la Famille Fraser témoigne de la vie d'une famille de notables anglophones originaires d'Écosse. Une correspondance riche traitant des affaires de la seigneurie ou encore de la Rébellion des Patriotes intéressera tant les généalogistes que les historiens ou les chercheurs en science politique. On retrouve parmi les documents textuels de la correspondance reçue et envoyée de John Malcolm Fraser (père), de Ann Fraser, de John Malcolm Fraser (fils) de même que plusieurs actes notariés et documents judiciaires. Signalons aussi la présence de concessions, de ventes de terres, de quittances, de factures, de comptes et de reçues ainsi que le terrier préparé par J.-B. Taché. Un dossier sur Laure Conan complète le contenu des documents textuels. Le fonds est également constitué de portraits en format carte de visite des membres de la famille Fraser: John Fraser de Berry, Ann, Grace (madame Heigham), Mary (madame Reaves). Plusieurs photos sont de J.-E. Livernois, de L.M. Picard et de Ellisson & Co. Ce fonds contient plusieurs plans dont celui de la seigneurie de la Rivière-du-Loup dessiné par Frederick Wyss en 1821. Ce plan est une copie manuscrite couleur de l'original fait en 1766 par John Collins à la demande du gouverneur James Murray, copie réalisée pour Alexandre Fraser. Sur ce plan très détaillé, figurent les zones défrichées, le relief, la végétation, les bâtiments, les chemins, de même que les filets de pêche à saumons. Les autres plans couvrent certains secteurs de Rivière-du-Loup (Fraserville) comme le plan original du terrain des Petites Chutes à Fraserville, un bleu montrant le prolongement du quai et quelques plans concernant Cacouna, tous dessinés au début du siècle. Ce fonds renferme aussi une carte du district électoral du Témiscouata en 1891 ainsi qu'un beau plan de Paris en 1797, sur lequel on retrouve le nom des rues et les principaux édifices; on y perçoit l'état du développement de la ville à cette époque. Certains des termes rattachés ont été extraits de descriptions à des niveaux inférieurs apparaissant dans l'instrument de recherche

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Correspondance

Ce dossier comprend de la correspondance échangée entre le Crédit foncier franco-canadien et les censitaires, la correspondance sur le prêt agricole (1931-1941) et la correspondance concernant la vente de rentes (1899)

Papiers terriers de la Compagnie des Indes occidentales et du Domaine du roi

La série Papier terrier du Domaine nous permet de retracer de l'information sur des concessions de seigneuries (droits et devoirs des seigneurs, les dimensions et limites des seigneuries), des fiefs et des titres de propriétés, des seigneuries (étendue de la terre, bâtiments sur le domaine, terres cultivables, etc.), des déclarations de censitaires ainsi que des index de concessions, de ratifications, de noms des propriétaires et des seigneuries. Cette série comprend les cinq sous-séries suivantes : Cahiers d'intendance, Fois et hommage, Aveux et dénombrements, Déclarations des censitaires du roi, Index généraux pour les terres

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Fonds Famille Aubert de Gaspé

  • CA QUEBEC P277
  • Fonds
  • 1786-1881

Le fonds d'archives de la Famille Aubert de Gaspé témoigne du déclin de cette importante famille de seigneurs et de notables de la région de Saint-Jean-Port-Joli sur une période de près d'un siècle. En effet, les différents documents notariés permettent aux chercheurs de comprendre les problèmes financiers de la famille. Les documents risquent également d'intéresser les généalogistes de même que les historiens travaillant sur cette famille, sur la région de Saint-Jean-Port-Joli ou encore sur les grandes familles de notables du Québec. Il se compose de correspondance (6 lettres) signée, entre autres, par Moïse Leclerc, E.-G. Mérédith et George-Raoul DeBeaujeu. On retrouve également les onze documents notariés suivants : le contrat de mariage entre Philippe Ignace Aubert de Gaspé et Catherine Tarieu De Lanaudière, le contrat de mariage entre Philippe Aubert de Gaspé et Suzanne Allison, le testament de Ignace Aubert de Gaspé, le compromis entre Catherine Tarieu De Lanaudière et Louis-Marie Gagnon, le testament de Marie-Louise Tarieu De Lanaudière, la procuration par Philomène Clémentine Aubert de Gaspé à Adélaïde Catherine Aubert de Gaspé, le dépôt par Philomène C. Aubert de Gaspé d'une donation à Adélaïde C. Aubert de Gaspé, la vente par Thomas-Jean-Jacques Lorenger à Moïse Leclerc, la vente par Adélaïde Caron et autres à Thomas-J.-J. Lorenger, le transport par Adélaïde C. Aubert de Gaspé à Adélaïde Aubert de Gaspé et la signification à Moïse Leclerc, d'un transport consenti par George-Raoul DeBeaujeu à Adélaïde Aubert de Gaspé. Enfin, le fonds comprend un carnet de comptes de Philomène Aubert de Gaspé concernant la succession De Gaspé, des comptes et des reçus, une liste des effets mobiliers et animaux au Manoir de Saint-Jean-Port-Joli appartenant aux héritiers du sieur De Gaspé, un état des arrérages des cens et des rentes pour la seigneurie Saint-Pierre-les-Becquets, une reddition de compte de Félix Bédard aux héritiers De Gaspé et enfin, un document faisant état de la seigneurie Saint-Pierre-les-Becquets

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