Sous-série organique P001/S1/SS2/D1 - Certificat d'enregistrement

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Certificat d'enregistrement

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série organique

Cote

CA QUEBEC P001-P001/S1-P001/S1/SS2-P001/S1/SS2/D1

Zone de l'édition

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

  • 1946-1947 (Production)

Zone de description matérielle

Description matérielle

0,1 cm de documents textuels.

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier porte sur l'enregistrement des lettres «S.I.L.», marque de commerce de Sorel Industries Limited, au cours des années 1946-1947. Le dossier contient une correspondance dactylographiée en date du 8 janvier 1947 rédigée par Jacques Flynn, conseiller juridique, et un exemplaire original du certificat d'enregistrement, avec sceau et illustration du sigle, en date du 23 décembre 1946; une correspondance dactylographiée de Jacques Flynn, en date du 6 mai 1947, et un exemplaire original du rapport en date du 2 mai 1947, reçu du Registraire des marques de commerce, refusant la demande d'enregistrement des lettres S.I.L. pour cause de confusions.

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Zone du numéro normalisé

Numéro normalisé

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle

Identifiant de la description du document

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue de la description

Langage d'écriture de la description

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés