Chambly (Québec : Ville)

Mont Saint-Hilaire et canal, port, chute, maisons anciennes et sculpture à Chambly

CA QUEBEC E10-S44-SS1-D80-545
File
1980-1980

Part of Fonds Ministère des Communications

Nomination de Louis de Salaberry

CA QUEBEC P1000-S3-D2200
File
1834-1834

Part of Collection Centre d'archives de Québec

Nomination de Louis de Salaberry dans le second bataillon du comté de Chambly; signé Aylmer. Grand format

Untitled

En tournée

CA QUEBEC TL275-S19
Series
1770-1781

Part of Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Montréal (1768-1781)

Cette série constitue une source fascinante d'informations pour l'étude de l'administration de la justice dans les villages et campagnes de l'ouest du Québec éloignés du chef-lieu du district judiciaire. Elle nous offre une foule de renseignements sur les conflits mineurs que les individus ne peuvent résoudre sans l'intervention de l'autorité judiciaire. La plupart des causes concernent le recouvrement de dettes impliquant toutes sortes de contrats et d'échanges routiniers. La vaste majorité des procès concernent des dettes encourues pour des effets vendus et livrés (un cheval ou un mouton au compte chez un marchand général), pour des loyers, pour de l'ouvrage effectué, pour des services (professionnels ou autres) fournis ou occasionnellement pour des cens et rentes seigneuriaux. Les juges de la Cour des plaidoyers communs du district de Montréal en tournée visitent Terrebonne, l'Assomption, Berthier, Trois-Rivières, Chambly, Varennes, Saint-Antoine, Sainte-Anne et Saint-François. Les seuls documents versés sont trois registres des procès-verbaux d'audiences se présentant en ordre chronologique des séances. Ces registres donnent le nom du juge, la date et le lieu au début de chaque séance. Les causes ne sont pas numérotées, seuls les noms des parties servent au repérage

Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal

Chambly - Rivière Richelieu - Rapides