- CA QUEBEC CN601-S261
- Series
- 1840-1886
Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires
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Antoine Grisé dit Villefranche
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Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Longueuil. Greffes de notaires
Les minutes du notaire Charles François Hermas Roy reflètent les activités de la population de Chambly où il a pratiqué de 1899 à 1955, et où il a terminé sa carrière. Source : Jean-Marie Laliberté. Index des lieux de résidence et de pratique des commis, des garde-notes, des greffiers, des tabellions, autres et des notaires, 1621-1991 ainsi que les lieux de dépôt de leurs minutiers avec leurs cotes aux A.N.Q. Montréal : J.-M. Laliberté, 1991
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Part of Fonds Cour Supérieure. District judiciaire de Bedford. Greffes de notaires
Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire des Cantons-de-l'Est et des actes légaux enregistrés chez le notaire Edmond Clément. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans les Cantons-de-l'Est peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont issues d'une clientèle provenant de Chambly, Saint-Valentin, Saint-Athanase, Montréal, Ormstown et Farnham. Cette série contient une sous-série d'actes notariés comprenant 6340 minutes notariales, une sous-série pour le répertoire ainsi qu'une pour les index. Le répertoire est relié en une seule pièce et donne des références sur les parties impliquées dans les actes. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée
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Part of Fonds Cour Supérieure. District judiciaire de Bedford. Greffes de notaires
Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire des Cantons-de-l'Est et des actes légaux enregistrés chez le notaire François-Xavier Mayotte. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans les Cantons-de-l'Est peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont issues d'une clientèle provenant de Chambly et Granby. Cette série contient une sous-série d'actes notariés comprenant 3134 minutes notariales ainsi qu'une sous-série pour le répertoire. Le répertoire est relié en une seule pièce et donne des références sur les parties impliquées dans les actes. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée
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Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires
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