Part of lots numbers 434, 438, 440 and 443 township of Chatham, Argenteuil
- CA QUEBEC CA301-S62-D363
- File
- 1910-1910
Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
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Part of lots numbers 434, 438, 440 and 443 township of Chatham, Argenteuil
Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
Carnet C39, Canton de Chatham (gore)
Canton Gore.(Chatham(Gore))
Part of Fonds Cour supérieure
Cette sous-sous-série comprend le rôle d'évaluation du canton de Chatham (octobre 1854); le panel pour petit juré ainsi que le panel pour grand juré (février 1902); l'affidavit pour jugement ainsi qu'un document incomplet de la cause H. A. Belisle vs Antoine Landreville #188 (1910). Les autres documents sont trop détériorés pour être significatifs; soit une copie d'une 4e page d'un jugement; une 3e page d'un jugement; un mémoire de frais dû à Me. Legault, #167 C.S. district de Terrebonne (ca 1925); un compte payable Jérôme vs Beaudry
Untitled
Sur ce plan de la rive nord et d'une partie de la rive sud de la rivière des Outaouais dans la seigneurie de la Petite-Nation dans le canton Grenville figurent une partie du canton Chatham, une partie de la province Ontario et la dimension des lots
Sur ce plan du canton Chatham figurent une partie de la rivière des Outaouais entre autres, la dimension des lots, le numéro des lots, les bornes, les îles, les bâtiments et les noms des propriétaires
Sur ce plan du canton Chatham figurent les rivières des Outaouais, du Nord et de l'Ouest, le numéro des lots, le réseau hydrographique, les marécages, les îles ainsi que les noms Fortune, William et Pierre-Louis Panet
Procès-verbaux du grand voyer Paul Lacroix
Part of Fonds Grands voyers
Ce dossier, constitué d'un registre, comprend les procès-verbaux de Paul Lacroix, grand voyer du district de Montréal, et concerne principalement des chemins (de communication; de descente; de ligne; de sortie, du moulin; royal) d'endroits suivants (majoritairement des paroisses) du district de Montréal : Berthier (2, 73, 215); Blairfindie (30, 90, 126, 129, 131, 189, 190); Chambly (113); Châteauguay (225); Lachine (60); Laprairie (8, 20, 145, 196); L’Assomption (34, 35, 49, 71, 80, 140); Lavaltrie (40); Longue-Pointe (46); Longueuil (115, 195); Mascouche (109); Pointe-Claire (18, 79, 89, 172); Saint-Antoine (150); Saint-Benoît (17, 31, 32, 42, 44, 55, 56, 70, 76, 151, 153); Saint-Constant (170, 175); Saint-Cuthbert (93, 147, 148); Saint-Eustache (13, 14, 15, 16, 45, 78); Saint-François-de-Sales (162); Saint-Henri-de-Mascouche (164, 166); Saint-Hilaire (201); Saint-Hyacinthe (204, 206); Saint-Jacques (86, 217); Saint-Jean-Baptiste (187); Saint-Joseph (193); Saint-Laurent (68, 94, 100, 117, 123, 158, 177); Saint-Martin (53, 84, 167); Saint-Olivier (62, 63, 181, 184); Saint-Ours (207); Saint-Paul (38, 39, 40, 186, 214); Saint-Philippe (1, 137); Saint-Roch (69, 75, 169); Saint-Sulpice (50, 71); Saint-Vincent-de-Paul (105); Sainte-Anne (7, 28, 29, 37, 81, 121, 220, 222); Sainte-Geneviève (36, 94, 96); Sainte-Marie (178, 180); Sainte-Rose (58, 65, 173); Sainte-Thérèse (11, 92, 159); Sault-au-Récollet (3, 83); Sorel (198, 200); Soulanges (22, 23, 25, 26); Terrebonne (109, 119, 136); le canton de Chatham (72); les seigneuries de Annfield (161); Argenteuil (67); Blairfindie (59); Caldwell Manor (1412, 142, 143); Lery (59). Ce dossier concerne également des travaux relatifs à des ponts situés à Berthier (73, 91); Blairfindie (30, 90, 125, 126, 128, 129, 131, 191); Châteauguay (223); Laprairie (27, 112); L’Assomption (48, 71, 80); Lavaltrie (40); Mascouche (109); Pointe-Claire (10, 79, 89); Repentigny (219); Saint-Benoît (31, 32, 42, 55, 151); Saint-Constant (175); Saint-Denis (211); Saint-Eustache (15, 108); Saint-Henri-de-Mascouche (5, 102, 164); Saint-Hyacinthe (203); Saint-Jacques (86); Saint-Joseph (136); Saint-Laurent (97, 99, 104, 156, 158); Saint-Martin (84); Saint-Olivier (183); Saint-Ours (207, 209); Saint-Paul (38, 39, 40, 214); Saint-Philippe (1, 137); Saint-Pierre (212); Saint-Roch (6, 64, 75, 101, 103, 154); Saint-Sulpice (50, 71); Saint-Vincent-de-Paul (82, 105); Sainte-Anne (77, 120, 132, 222); Sainte-Geneviève (52, 95, 96); Sainte-Rose (65); Sault-au-Récollet (20); Sorel (198); Soulanges (23, 26); Terrebonne (109, 119, 136); la seigneurie d’Argenteuil (67); la construction de ponts à Berthier (87) et Saint-Eustache (54, 88). Nous retrouvons aussi, au début du registre, le répertoire des 165 procès-verbaux contenus dans le registre. Le répertoire fonctionne comme suit : lettre A (n° 1 à 50); lettre B (n° 1 à 50 ); lettre C (n° 1 à 50); lettre D (n° 1 à 15). Le chiffre entre parenthèses à la fin de chaque énoncé indique à quelle page se retrouve l’information dans le registre en question. Ce dossier contient finalement, au début du registre, un procès-verbal (sous la forme d'un feuillet séparé) d'un pont sur le ruisseau du Petit Chicot dans la paroisse de Berthier, comté de Warwick, 21 octobre 1799
Commission nommant un inspecteur des chemins et ponts dans le canton de Chatham
Part of Fonds Grands voyers
Ce dossier comprend la nomination d'un inspecteur des chemins et ponts dans le canton de Chatham. Cette nomination est faite par Pierre-Louis Panet, grand voyer du district de Montréal
Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs
Ce plan mentionne aussi les noms d'Eddie Gauley, James Hott et W. Morrissette
Sur ce plan du canton Chatham figurent la rivière des Outaouais, la rivière de l'Ouest, la rivière du Nord, l'île aux Chats, le numéro des lots, les réserves, le réseau hydrographique ainsi que les noms Grant, Walker, McLean, Robertson et Fraser