Compagnies de chemin de fer

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Fonds Simon-Napoléon Parent

  • CA QUEBEC P198
  • Fonds
  • 1865-1935

Ce fonds contient des documents qui donnent un éclairage sur la vie politique de Simon-Napoléon Parent, tant comme maire de Québec que comme premier ministre de la Province. Ainsi on retrouve de la correspondance avec notamment Wilfrid Laurier, Ch...

Parent, S. N. (Simon Napoléon), 1855-1920

Documents du cabinet du Premier ministre

Ce dossier contient les documents suivants : no 245 : documentation relative au chemin de fer de la Vallée est du Richelieu. Pétition des membres de la compagnie demandant le subside de toute la longueur. Évaluation des distances. Réponse du Premi...

Ex parte

Cette sous-série offre des renseignements sur une foule de procédures spéciales, prévues soit dans le cinquième livre du Code de procédure civile, soit dans des lois particulières. Cette juridiction permet de cerner l'ampleur des pouvoirs de ...

Québec (Province). Cour supérieure (Saint-Jérôme)

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