Dossier D6 - Concessions de terre.

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Concessions de terre.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA QUEBEC P020-S2-SS3-SSS1-D6

Zone de l'édition

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

  • 1775-1869, 1992. (Production)

Zone de description matérielle

Description matérielle

0,005 m de documents textuels.

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier informe sur les propriétés que John Daniel Dorge a acquises à William-Henry (Sorel), de 1775 à 1822, ainsi que sur la vente successive d'un lot de terre à St-Ours. Appartenant à Jacques Laparé, puis à André Schultz, il fût ensuite vendu à Jacques Dorion et finalement à Louis Joseph Béliveau. Le dossier informe également sur la vente du lot no. 291 de la ville de William-Henry, sur une lettre patente de George Prévost, pour John Kent Welles, agent de la seigneurie de Sorel, et sur le contrat de donation d'une terre de Paul Hus, en 1715, retrouvé par Jean-Marie Paul, son descendant de la onzième génération.<br/><br/>Le dossier contient un article du journal "Les 2 Rives", du 12 mai 1992; cinq copies de contrats de donation de terre à John Daniel Dorge, aux dates suivantes : 26 avril 1775, 23 juillet 1790, 31 octobre 1795, 17 octobre 1821, et le 24 janvier 1822; trois copies de contrats de donation d'une terre à St-Ours, respectivement à André Schultz, à Jacques Dorion puis à Louis Joseph Béliveau, aux dates suivantes : 24 février 1816, 31 juillet 1832 et le 28 avril 1869; une lettre patente, en date du 21 décembre 1812, de George Prévost à la Seigneurie de Sorel ou bourg de William-Henry; une copie de contrat de donation de terre à un monsieur, le 20 juin 1823.

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Zone du numéro normalisé

Numéro normalisé

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle

Identifiant de la description du document

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue de la description

Langage d'écriture de la description

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés