Pièce P51 - Copie signée par J.D. Trudelle, notaire, des échanges de terrains entre Antoine Juchereau Duchesnay, écuyer, seigneur de Fossambault, et Hugh Paisley, prêtre, curé de la paroisse Sainte-Catherine de Fossambault

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Titre propre

Copie signée par J.D. Trudelle, notaire, des échanges de terrains entre Antoine Juchereau Duchesnay, écuyer, seigneur de Fossambault, et Hugh Paisley, prêtre, curé de la paroisse Sainte-Catherine de Fossambault

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Pièce

Dépôt

Cote

CA QUEBEC P745-P51

Zone de l'édition

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Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

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Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

  • 1847-1847 (Production)

Zone de description matérielle

Description matérielle

1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Nom du producteur

Notice biographique

Aucune information n'est disponible

Historique de la conservation

La collection a été acquise par les Archives nationales du Québec du notaire Pierre-Paul Côté par convention de donation signée en décembre 1996. Elle faisait partie du patrimoine familial du notaire Côté

Portée et contenu

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

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Numéro normalisé

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description du document

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue de la description

Langage d'écriture de la description

Sources

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