Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Copie signée par J.S. Trudelle, notaire, de la cession par Hugh Paisley, prêtre, curé de la paroisse de Sainte-Catherine de Fossambault, à Antoine Juchereau Duchesnay, écuyer, Seigneur de Fossambault, d'un arpent de terre dans la Seigneurie de Fossambault
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Pièce
Dépôt
Cote
CA QUEBEC P745-P49
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
1847-1847 (Production)
Zone de description matérielle
Description matérielle
1 document(s) textuel(s) (pièce(s))
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Nom du producteur
Notice biographique
Aucune information n'est disponible
Historique de la conservation
La collection a été acquise par les Archives nationales du Québec du notaire Pierre-Paul Côté par convention de donation signée en décembre 1996. Elle faisait partie du patrimoine familial du notaire Côté