Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Copies dactylographiées d'actes notariés
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Fonds
Dépôt
Cote
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
1650-1875 (Production)
Zone de description matérielle
Description matérielle
2,99 mètre(s) linéaire(s) de document(s) textuel(s)
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette unité de description regroupe des copies d'actes dactylographiés généralement produites par le personnel du bureau du protonotaire dans le cadre de leurs activités. Plusieurs d'entre elles peuvent être considérées comme des copies conformes des actes originaux conservés dans les greffes de notaires. Ces copies permettent un accès au contenu de documents originaux dont la caligraphie est parfois plus ou moins compréhensible. La majorité des copies concerne le district judiciaire de Montréal mais certains documents proviennent ceux de Saint-Hyacinthe, Saint-Jean, Richelieu, Terrebonne et Beauharnois Nous pouvons également retrouver des contrats sous seing privé (qui n’ont pas été passés devant un notaire) et un contrat de mariage sous seing privé fait par Jacques de Chambly dans les retranscriptions du notaire Basset
Zone des notes
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Éléments associés
Accroissements
Identifiant(s) alternatif(s)
Zone du numéro normalisé
Numéro normalisé
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle
Identifiant de la description du document
Identifiant du service d'archives
Règles ou conventions
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision et de suppression
2015-03-30
Langue de la description
- français