- CA QUEBEC P113
- Fonds
- 1947-2001
Le fonds porte principalement sur les décisions et les projets réalisés par l'administration de la Ville de Hull. Le fonds est constitué de rapports, de correspondance, de mémoires et de publications.
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Le fonds porte principalement sur les décisions et les projets réalisés par l'administration de la Ville de Hull. Le fonds est constitué de rapports, de correspondance, de mémoires et de publications.
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Fonds du Service de l'informatique
Le fonds donne des renseignements sur les activités du Service de l'informatique depuis 1986. Le fonds contient les dossiers administratifs et opérationnels du service reliés à son mandat spécifique. Le fonds est constitué principalement des dossiers administratifs du directeur.
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Le fonds témoigne des activités de l'adjoint au directeur général (1989-1995), de la Direction des affaires juridiques entre 1995 et 1996 et du conseiller aux affaires juridiques et du patrimoine foncier (1996- ) en ce qui a trait aux processus juridiques de certains dossiers municipaux, à l'acquisition, la vente ou l'expropriation de terrains par la ville. Le fonds contient des dossiers administratifs, des dossiers de litiges, des opinions juridiques et des dossiers d'acquisition, de vente et d'expropriation de terrains.
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Le fonds témoigne de la création, des activités et des recommandations du Comité de gestion de la Ville de Gatineau pour les années 1976-1979. Le fonds est divisé en deux séries : 01 série Administration et 02 série Procès-verbaux. Le fonds contient des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions, de la correspondance et un rapport.
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Fonds de la Direction générale
Le fonds donne des renseignements sur les activités de la Direction générale, notamment sur ses relations avec les organismes locaux, régionaux, provinciaux et fédéraux. De plus, il met en relief l?évolution de l?organisation municipale. Le fonds contient les dossiers administratifs de la Direction générale depuis 1975. Actuellement, seulement la série 01 Réunions a été créée.
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