Documents administratifs

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Conseil de la famille et de l'enfance

  • CA QUEBEC E209
  • Fonds
  • 1988-2004

Les documents de ce fonds d’archives témoignent du fonctionnement et des activités du Conseil de la famille et de l’enfance depuis sa fondation en 1988. La gestion de l’organisme se reflète principalement dans les documents portant sur l’administration, les ressources humaines, les communications et les relations publiques. Ayant pour mission première d’émettre des avis et des recommandations au ministère duquel il dépend, sur toute question relative à la famille, l’organisme produit principalement des documents en lien avec le secteur de la famille. Le fonds d’archives sera utile aux chercheurs s’intéressant à l’évolution de la politique familiale du Québec, à travers le parcours et les réalisations du Conseil. Parmi les thèmes abordés, signalons les besoins et la situation des familles et des enfants au Québec, l’économie sociale, la conciliation famille et travail, la stabilité des couples-parents et le paiement des pensions alimentaires. Le fonds d’archives contient, en ce qui concerne les documents de gestion, les documents relatifs à l’historique du Conseil, les dossiers de réunions du Conseil (compte rendus, procès-verbaux, etc.), les dossiers des membres (correspondance, notes biographiques, communiqués, etc.), les dossiers témoignant des relations avec les organismes extérieurs (rapports, mémoires, correspondance, etc.) ainsi que les dossiers de communications et de relations publiques (allocutions, civilités, communiqués, etc.). Directement lié au mandat du Conseil, le fonds comprend les avis et les recommandations adressés au Ministre désigné ainsi que les documents ayant servis à leur préparation telles les études commandées à l'extérieur ainsi que les dossiers des comités d'étude mis sur pied par le Conseil. Mentionnons entre autres le comité de travail sur le rapport d’activité, le comité sur l’appauvrissement des familles, le comité sur la conciliation travail et famille, le comité sur le portrait démographique et socio-économique des familles et des enfants et le comité sur les familles avec adolescents. Le fonds contient également les documents relatifs à la reconnaissance des conjoints de fait et des conjoints de même sexe, les relations familles et écoles ainsi que le rôle des grands-parents au sein de la famille

Québec (Province). Conseil de la famille

Fonds Centenaire de Dorion

  • CA CAVS M01
  • Fonds
  • 1890-1992

Ce fonds témoigne des activités et des résultats d'une recherche menée par le comité du centenaire de Dorion pour la réalisation d'activités de toute nature et la publication de l'ouvrage historique Dorion, au fils des ans… Le fonds contient essentiellement des documents de recherche sur l'histoire de la ville de Dorion, des documents photographiques et des documents administratifs. Le fonds est divisé en trois séries : Recherches historiques (M01/A); Photographies (M01/BA) et Documents administratifs (M01/C).

Fonds Centenaire de Dorion

Documents administratifs

Cette sous-série porte sur les activités administratives reliées à la pratique professionnelle du notaire Antoine Bernier. Les documents nous renseignent sur la pratique notariale en cours à cette époque, par exemple la liste des actes payés nous informe entre autres sur le coût des services d'un notaire et sur ses gains annuels. On peut aussi retracer le nom de plusieurs paroissiens de Saint-Simon dans la liste des actes payés et dans la liste des propriétaires de bien-fonds. La sous-série comprend un dossier de papiers personnels qui inclut de la correspondance, des copies d'actes, une liste des actes payés (1846-1852) et une liste des propriétaires de bien-fonds du premier rang de Saint-Simon

Bernier, Antoine, 1809-1879

Documents administratifs

Cette sous-série porte sur les activités administratives reliées à la pratique professionnelle du notaire Thomas Pelletier. Cette sous-série contient également des actes réalisés sous seing privé. On y retrouve des conventions, des procurations, de la correspondance, des baux, des marchés, des résolutions et des protets

Pelletier, Thomas, notaire, époque 1874-1907

Administration judiciaire

Cette série contient des dossiers relatifs aux assermentations des juges de paix, des coroners et constables spéciaux, des dossiers de causes diverses

Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Roberval)

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