Donations

Taxonomy

Code

Scope note(s)

Source note(s)

Display note(s)

Hierarchical terms

Donations

Equivalent terms

Donations

Associated terms

Donations

173 Archival description results for Donations

173 results directly related Exclude narrower terms

Collection Missionnaires divers

  • CA QUEBEC CN308
  • Fonds
  • 1723-1757

La collection intitulée "Missionnaires divers" constitue une source complémentaire pour la recherche en histoire et dans d'autres disciplines des sciences humaines telles la généalogie, la sociologie, l'ethnologie, la toponymie. Les documents portent sur les années 1723 à 1757. Il s'agit d'actes sous seing privé faits par des prêtres missionnaires en l'absence de notaires. On y trouve principalement des contrats de mariage, des donations, des ventes, des inventaires de biens après décès. Les missionnaires dont les noms reviennent le plus souvent sont Simon Foucault, Joseph-Romain Dolbec, Pierre Chaufourg, Nicolas-Joseph Chasle. Parmi les lieux où les actes ont été dressés, il importe de nommer Baie-Saint-Paul, Les Éboulements, Saint-Michel, Saint-Étienne-de-Beaumont, Saint-Vallier, Saint-François-de-la-Rivière-du-sud

Foucault, Simon, 1699-1744

Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires

  • CA QUEBEC CN301
  • Fonds
  • 1626-1962

Les actes notariés constituent une source importante pour la recherche en histoire et dans d'autres disciplines des sciences humaines telles la généalogie, la sociologie, l'ethnologie, la toponymie. Les greffes de notaires rattachés au fonds de la Cour supérieure du district judiciaire de Québec portent sur les années 1626 à 1937. Toutefois, la plupart des documents ne dépassent pas les années 1920. Ce fonds regroupe l'ensemble des actes passés devant les notaires qui ont exercé leur profession dans le district de Québec dont la délimitation remonte au milieu du 19e siècle. En effet, jusqu'à la création du district de Gaspé en 1843, il n'y a qu'un seul district judiciaire pour la région de Québec et l'Est de la province. Puis en 1849, on établit le district de Kamouraska. Sont ensuite créés, en 1857, les districts de Beauce, Montmagny, Rimouski et Saguenay, et en 1858, le district de Chicoutimi. Lors de la création de ces nouvelles divisions judiciaires, les greffes des notaires ayant pratiqué dans les régions desservies par celles-ci furent transférés de Québec aux chefs-lieux des nouveaux districts. Un greffe de notaire réunit normalement tous les documents produits par le notaire dans l'exercice de sa fonction. Il comprend, entre autres, les types d'actes suivants: contrats de mariage, testaments, inventaires de biens après décès, ventes, donations, concessions

Québec (Province). Cour supérieure (Québec)

Results 1 to 10 of 173