Traverse de piétons à l'angle des rues Cobourg et Saint-Patrick à Ottawa
- CA QUEBEC P174-S1-D31988
- File
- 1963-1963
Part of Fonds Champlain Marcil
Traverse de piétons à l'angle des rues Cobourg et Saint-Patrick à Ottawa
Part of Fonds Champlain Marcil
Part of Collection des petits fonds et collections d'archives manuscrites d'origine privée
Document par lequel Bazil Papin et Joseph Chettez se concèdent droit de passage mutuel et s'engagent à donner à l'autre «chemin voiturable», 20 novembre 1786
Description et plan du lot n° 809-10 de la paroisse de Sainte-Julienne
Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs
Ce dossier comprend aussi un plan (échelle 100 pieds au pouce, mesure anglaise) de Roger Guenet situant l'emplacement du lac Maurice, du droit de passage, de la plage et du vieux chemin dans la paroisse de Sainte-Julienne
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Bornage des lots n° 3401-44 et 3401-144 de la municipalité de la paroisse de Montréal
Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs
Ce plan a été préparé dans le cas d'une requête en radiation d'enregistrement de droit de passage accordé par erreur cléricale sur le lot n° 3401-44 au lieu du lot n° 3401-144 de la municipalité de la paroisse de Montréal. Le lot n° 3401-44 est borné en arrière par le lot n° 3401-69 (ruelle) alors que les lots n° 3401-138 et 3401-139 sont bornés par le lot n° 3401-144 (ruelle). Il situe aussi l'emplacement du boulevard Lasalle, des avenues Atwater, Caisse, Regina, Strathmore de même que des rues Ethel, Evelyn et Sainte-Gertrude
Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs
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