Énergie hydraulique

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Greffe de Salaberry-de-Valleyfield

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour de circuit au greffe de Salaberry-de-Valleyfield. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du district judiciaire de Beauharnois incluant, notamment, les villes de Salaberry-de-Valleyfield et de Beauharnois. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la dominance des activités agricoles de cette partie de la plaine de Montréal, la région la plus fertile de la province. Au vingtième siècle, d'autres activités économiques importantes ont émergées stimulées par une main-d'oeuvre abondante et la disponibilité de l'énergie hydraulique puis, ensuite, de l'électricité avec l'établissement d'une centrale hydroélectrique à Beauharnois en 1932. Les industries du coton, des meubles et de la métallurgie, entre autres, ont laissé leurs marques dans les dossiers judiciaires. Les documents de ce greffe reflètent autant les activités de la région que l'évolution du niveau de vie de la population, en passant par la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement et les relations entre propriétaires et locataires dans un centre régional. Les documents versés jusqu'à maintenant se répartissent comme suit : «matières civiles en général», «causes appelables», «causes non appelables», «ex parte», «citoyenneté» et «documents non traités»

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Fonds Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  • CA QUEBEC E82
  • Fonds
  • 1923-2006

Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. Ayant pour mission d'informer la population, d'en recueillir les opinions au moyen d'audiences et de faire rapport au ministre sur toute question relative à la qualité de l'environnement, l'organisme enquête et produit des rapports et des mémoires qui reflètent ses principales actions. Le chercheur trouvera entre autres des renseignements sur la pollution, l'écologie, le respect de l'environnement et l'élaboration de projets industriels. Parmi les documents en lien avec la mission du Bureau, le fonds comprend des dossiers qui touchent principalement aux projets de routes, aux lieux d'élimination de déchets, aux équipements de production, au transport et à la répartition d'énergie électrique (hydraulique ou nucléaire). Des dossiers traitent également de projets industriels en tout genre, des gazoducs, de l'assainissement des eaux, des équipements portuaires, des battures, de projets sur la régularisation des eaux ainsi que sur le dragage et sur les barrages. Enfin, on trouve d'importants dossiers sur les pulvérisations aériennes, comme celles contre la tordeuse du bourgeon de l'épinette. Le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement peut aussi se voir confier certains mandats spéciaux tels l'examen public de la problématique sur les déchets dangereux, sur la stratégie de protection des forêts ou sur la gestion de l'eau au Québec. Les documents conservés comprennent l'ensemble des dossiers. Il s'agit de la correspondance liée à l'ouverture des dossiers, de tous les rapports et mémoires déposés pour l'enquête ainsi que la retranscription de toutes les interventions en cours d'enquête. Enfin, une copie du rapport final se trouve avec chaque dossier. Les documents iconographiques du fonds sont de deux natures : une partie est en fait constituée des documents déposés en appui aux audiences publiques (photographies de lieux naturels) et une autre partie nous montre les audiences en tant que tel. On peut y voir entre autres les intervenants. Les vidéos contenus dans ce fonds ont été réalisés lors d'audiences publiques tenues dans les années 1980 et 1990 sur des sujets comme l'élimination des BPC, Gentilly 2 ainsi que les programmes de pulvérisation aérienne. De plus, depuis la rédaction de cette notice s'est ajouté: Versement 2002-10-012. - 1969-1999. - 4,16m. de documents textuels. Env. 250 photographies. Le versement contient des documents qui reflètent la mission du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. On retrouve des dossiers concernant les sujets suivants : l'endiguement de lacs, le dragage, le creusage et le redressement de rivières, la réfection et l'entretien de chemins forestiers, le prolongement et le réaménagement de boulevards et d'autoroutes, le traitement des eaux usées, l'aménagement de marais fauniques, le dépôt de matériaux secs, l'établissement de production animale, les lieux d'enfouissement sanitaire, les BPC, les projets d'aménagement hydroélectrique, les centrales énergétiques, les projets d'urbanisation, la restauration de lieux contaminés, la pulvérisation d'insecticides par voie aérienne, les projets de lignes à courant continu (460 kV), les câbles sous-marins de relève (25kV), l'élimination de la ligne naturelle des hautes eaux du fleuve Saint-Laurent. Versement 2003-08-003. - 1987-2000. - 3,77m. de documents textuels. Env. 50 photographies. Le versement contient des documents relatifs à la mission du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. On retrouve des dossiers concernant les sujets suivants: la cogénération à la biomasse, l'élargissement, le réaménagement et la construction de boulevards, les projets d'aménagement et d'optimisation hydroélectrique, les lieux d'enfouissement sanitaire, l'agrandissement d'installations aéroportuaires, les projets d'établissement d'usines, la gestion de l'eau au Québec, la construction d'une station ferroviaire, le dépôt de matériaux secs, le projet de stockage à sec du combustible irradié de Gentilly 2, le réamémagement et le redressement de rivières, l'assainissement des eaux, l'aménagement et le dragage d'installations portuaires, le prolongement et l'agrandissement de quais, l'aménagement de marais fauniques et l'interconnexion de lignes à courant continu. Versement 2004-09-003. - 1998-2001.- 9,12 m. de documents textuels. Le versement contient des documents relatifs à diverses audiences tenues par le BAPE. On y retrouve entre autres des dossiers touchant les sujets suivants : la commission d'enquête sur les déchets dangereux, le générique sur la gestion des matières résiduelles au Québec, la construction ou le réaménagement de routes, les lieux d'enfouissement sanitaire, le traitement des eaux usées, la construction ou le réaménagement d'installations portuaires ou ferroviaires, des projets sur la régularisation des eaux (dérivation, barrage, etc.), l'entreposage de matériaux, des projets d'aménagement hydroélectrique et des projets de ligne à courant continu

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Fonds Ministère des Richesses naturelles

  • CA QUEBEC E20
  • Fonds
  • 1854-2002

Les documents de ce fonds témoignent principalement de deux directions de ce ministère soit, la Direction générale des mines et la Direction générale des eaux. En ce qui a trait aux mines, le fonds comprend une abondante correspondance, de même que de nombreux documents liés à l'exploration et l'exploitation minière, c'est-à-dire des rapports d'explorations, des rapports géologiques, des certificats de mineurs, des rapports de compagnies minières ainsi que des permis de mise en valeur de mines et des titres miniers (claims). La Direction générale des eaux compte aussi une abondante correspondance, en plus de documents liés à l'énergie hydraulique, au potentiel hydroélectrique des rivières, aux différents types de barrages (barrages-réservoirs, barrages pour le flottage des billots, barrages pour régulariser les cours d'eaux), à la production hydroélectrique et aux centrales hydroélectriques, au transport de l'énergie, à la création d'Hydro-Québec et aux anciennes compagnies d'électricité. Les documents iconographiques portent sur le secteur des mines. On y retrouve des photographies d'excavations minières (sites), d'équipement de forage (machineries et outils), d'ateliers de séparation du minerai et de travailleurs à l'ouvrage. Ces photographies ont été prises dans diverses villes minières du nord du Québec principalement dans les décennies 1940 et 1950. Enfin, soulignons aussi la présence de photographies de finissants de l'école de foresterie dans ces mêmes années

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Fonds Ministère des Ressources naturelles et de la Faune

  • CA QUEBEC E78
  • Fonds
  • 1794-2009

Les documents du fonds d’archives renseignent sur les activités de gestion et d'exploitation du ministère. Le fonds se compose de documents sur la gestion des terres publiques (terrier, vente, location), la cartographie, l'arpentage, l'intégrité du territoire, le cadastre et les relations avec les Autochtones et les Inuits. Il contient également des dossiers liés au domaine forestier soit plus précisément, la protection, l'aménagement, les concessions et l'exploitation forestière (industrie forestière). On note également la présence de documents se rapportant à l’industrie des pâtes et papiers. Pour ce qui est du secteur de l'énergie, on retrouve des dossiers concernant la Régie de l'électricité et du gaz, la Société de l'énergie de la Baie James et Hydro-Québec ainsi que l'Agence de l'efficacité énergétique. Le fonds comprend aussi des documents liés aux centrales hydroélectriques et nucléaires de même qu’aux grandes lignes de transport d'électricité. Concernant le domaine hydrique, le fonds renferme des dossiers associés aux lots de grève, aux barrages et aux autres constructions pouvant modifier un cours d'eau. Quant au secteur minier, on retrouve des dossiers liés à la prospection, aux concessions, à l'exploitation minière, au secteur de l'amiante et aux relations avec les compagnies minières. Le fonds comprend des documents de la Direction générale du Nouveau-Québec. Ces derniers font état des relations entre le gouvernement du Québec et les populations autochtones et Inuits du grand nord québécois. Les documents iconographiques du fonds portent essentiellement sur la forêt, son exploitation et sa préservation. On y retrouve des photographies sur le reboisement, les serres, la sylviculture, les plantations, les pulvérisations aériennes, les pépinières, l'aménagement en forêt, les centres forestiers, les remises de prix du mérite forestier et des activités de plein-air comme la randonnée. Enfin, nous retrouvons plusieurs photographies de type administratif qui illustrent des conférences, des visites officielles, des consultations publiques, des formations et diverses assemblées générales du ministère. Concernant les documents cartographiques, le fonds regroupe des cartes topographiques, planimétriques et cadastrales sur film polyester réalisées entre 1946 et 1993. Le fonds comprend également des cartes de tenure de Cantons. De nombreuses cartes concernant la localisation des concessions forestières, des réserves forestières, des lots de colonisation disponibles ainsi que des terrains vacants ont été versées dans ce fonds. Les films et les vidéos du fonds traitent principalement de sujets reliés à l'exploitation et la gestion des forêts; mentionnons par exemple, la sylviculture, les pépinières, les plantations, le reboisement, les techniques d'abatage, l'aménagement forestier, la régénération naturelle et la conservation naturelle. Un autre volet touche la prévention et la maîtrise des incendies, les maladies comme la tordeuses des bourgeons de l'épinette et l'industrie des pâtes et papier. Enfin, le fonds contient des bandes sonores à propos d’une session de ressourcement de naturalistes tenue en 1989 à la Forêt Montmorency près de Québec et d’un débat public sur l'énergie tenu en 1995

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Greffe de Salaberry-de-Valleyfield

Cette série comprend les documents produits par la Cour supérieure au greffe de Salaberry-de-Valleyfield. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du district judiciaire de Beauharnois incluant les villes de Valleyfield et de Beauharnois. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la prédominance des activités agricoles de cette partie de la plaine de Montréal. Au vingtième siècle, d'autres activités économiques importantes ont été créées, stimulées par une main-d'oeuvre abondante et la disponibilité des énergies hydraulique puis électrique. C'est ainsi que la centrale hydroélectrique de Beauharnois voit le jour en 1932. Les industries du coton, du meuble et de la métallurgie, entre autres, ont aussi laissé leur marque dans les dossiers judiciaires. Les documents versés jusqu'à maintenant sont répartis entre les juridictions suivantes : les «matières civiles en général», la «faillite», les «ex parte», les «raisons sociales», les «arrangements-cultivateurs»

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Fonds Cour de magistrat pour le district de Beauharnois (Salaberry-de-Valleyfield)

  • CA QUEBEC TL144
  • Fonds
  • 1923-1966

Ce fonds comprend tous les documents produits par la Cour de magistrat pour le district de Beauharnois. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du district judiciaire de Beauharnois incluant, notamment, les villes de Valleyfield et de Beauharnois. Les documents couvrent la quarantaine d'années associées aux bouleversements de la grande crise, à la Deuxième Guerre mondiale, aux transformations profondes en agriculture québécoise et à l'émergence du secteur des services. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la dominance des activités agricoles de cette partie de la plaine de Montréal, la région la plus fertile de la province. Au vingtième siècle, d'autres activités économiques importantes émergent, stimulées par une main-d'oeuvre abondante et la disponibilité de l'énergie hydraulique puis de l'électricité, grâce à l'établissement d'une centrale hydroélectrique à Beauharnois en 1932. Les industries du coton, des meubles et de la métallurgie, entre autres, ont laissé leurs empreintes dans les dossiers judiciaires. De façon générale, les documents des cours de magistrat illustrent l'évolution du niveau de vie de la population, en témoignant de la nature et de l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement et des relations entre propriétaires et locataires. L'émergence graduelle de l'État providence et de la multiplication de la réglementation à tous les niveaux de gouvernement se reflètent dans les causes aussi diverses que celles qui déterminent la responsabilité d'une municipalité pour l'entretien d'un indigent jusqu'à celles qui touchent la pratique de métiers et de professions ou les accidents de travail. Les documents versés jusqu'à maintenant se répartissent en six juridictions : matières criminelles en général, matières civiles en général, dépôts volontaires, enquêtes du coroner, assistance publique et citoyenneté

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Greffe de Salaberry-de-Valleyfield

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour des sessions de la paix au greffe de Salaberry-de-Valleyfield depuis 1948. Elle constitue une riche source de renseignements pour l'étude de l'évolution de la criminalité et des moeurs dans les villes de Salaberry-de-Valleyfield, Beauharnois et Châteauguay et dans la région avoisinante. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent l'administration de la justice criminelle dans une région dominée initialement par des activités agricoles puis marquée ensuite par l'implantation de d'autres activités économiques importantes stimulées par une main-d'oeuvre abondante et la disponibilité de l'énergie hydraulique puis de l'électricité avec l'établissement d'une centrale hydroélectrique à Beauharnois en 1932. Les industries du coton, des meubles et de la métallurgie, entre autres, ont laissé leurs traces dans les dossiers judiciaires. Les documents produits ou rassemblés par la Cour des sessions de la paix au greffe de Salaberry-de-Valleyfield proviennent des juridictions «matières criminelles en général», «enquêtes du coroner», «perquisitions», «causes statutaires» et «protection du malade mental»

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Greffe de Salaberry-de-Valleyfield

Cette série comprend les documents produits par la Cour provinciale au greffe de Salaberry-de-Valleyfield. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du district judiciaire de Beauharnois incluant les villes de Valleyfield et de Beauharnois. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la prédominance des activités agricoles de cette partie de la plaine de Montréal. Au vingtième siècle, d'autres activités économiques importantes ont été créées, stimulées par une main-d'oeuvre abondante et la disponibilité des énergies hydraulique puis électrique. C'est ainsi que la centrale hydroélectrique de Beauharnois voit le jour en 1932. Les industries du coton, du meuble et de la métallurgie, entre autres, ont aussi laissé leur marque dans les dossiers judiciaires. Les documents versés jusqu'à maintenant proviennent des juridictions «matières civiles en général», «dépôts volontaires», «assistance publique», «protection du malade mental», «citoyenneté» et «petites créances»

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