Plans d'architecture de l'édifice à bureaux des Services de Santé Québec (S.S.Q.) située sur le boulevard Laurier dans la ville de Sainte-Foy. Le projet comprend un devis et les dessins suivants : plomberie; ventilation; électricité; système alarme-incendie; drainage; chauffage; climatisation. Type de projet : édifice à bureaux

Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités de la Commission d'accès à l'information du Québec depuis sa fondation. Les chercheurs intéressés par les questions touchant l'accès à l'information et la protection des renseignements personnels trouveront, à l'intérieur de ce fonds, des informations pertinentes sur ces thèmes. Ce fonds rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons des documents portant sur l'organisation et la gestion tels les dossiers des séances de travail et des réunions des commissaires. D'autres documents concernent la législation et les affaires juridiques et traitent de l'application de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Les documents de cette série portent également sur l'harmonisation de cette loi avec d'autres lois québécoises. On y trouve des commentaires sur les dispositions inconciliables ou incompatibles de la Loi sur l'accès aux documents avec les autres lois des secteurs des affaires municipales et sociales ainsi que des secteurs des communications, de l'éducation et de la santé et des services sociaux. On retrouve aussi des documents portant sur les ressources financières dont les études de crédits, la fermeture des livres, les budgets et les réductions de dépenses. Parmi les documents en lien avec la mission de la Commission, le fonds comporte des déclarations de fichiers de renseignements personnels d'organismes existants et d'organismes abolis. On retrouve également les plans d'action sur la protection des renseignements personnels lors de sondage de divers ministères et organismes. De même, quelques dossiers concernent les rapports quinquennaux dont la loi confie la responsabilité à la Commission. On retrouve dans ce versement des documents provenant du Secrétariat tels que des avis, des dossiers relatifs à l'historique, à l'orientation de la Commission, au cycle budgétaire, aux activités intergouvernementales et internationales, à une entente avec Communications-Québec et un document sur les mesures de sécurité destinées à assurer le caractère confidentiel des renseignements personnels. Mise à jour : 2014-03-24

Contient des photographies de certains organismes à caractère social présents sur le territoire de l'Abitibi-Témiscamingue, comme par exemple, le Centre Ressources Jeunesse de l'Abitibi-Témiscamingue et la Maison Rouyn-Noranda

Cette série témoigne des activités de la construction du siège social de la Commission des accidents du travail de Québec (CAT) dont l'édifice est situé sur le boulevard Hamel, à Quéebc. Elle témoigne plus précisément des travaux d'ingénierie, notamment ceux de ventilation, de plomberie, d'électricité, de réfrigération. Contrats et soumissions, correspondance, procès-verbaux, notes, télégrammes, plans et devis, rapports et études, esquisses, dessins, registres du temps travaillé, factures et notes de crédits constituent les catégories de documents qui composent ces dossiers

Cette série met en relief les activités du chantier de construction de l'édifice actuel de la SSQ située au 2525 boulevard Laurier, notamment à travers les plans et devis, les réunions de chantiers ainsi que les dossiers de surveillance

Les documents du fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités du ministère du Tourisme et de Tourisme Québec. La gestion du ministère se reflète principalement dans des documents portant sur les ressources humaines et financières ainsi que sur les communications et les relations publiques. Ayant pour mission de développer, de mettre en valeur et de promouvoir les attraits touristiques et les activités reliées au tourisme au Québec, Tourisme Québec produit principalement des documents en lien avec le secteur de l'industrie touristique. Les activités culturelles et sportives de moyenne et grande envergure sont également abordés. Les chercheurs trouveront de l'information sur les manières de promouvoir l'image du Québec ici et ailleurs de même que sur la situation économique du tourisme au Québec. Le fonds Tourisme Québec rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons les archives du cabinet du ministre et du bureau des sous-ministres (correspondance, mémoires et dossiers des réunions); les documents sur l'organisation et la gestion (orientations et priorités, plans de travail, plans d'organisation, politiques et directives, dossiers des comités, rapports d'activités et tout ce qui concerne la vérification). Les séries rassemblent les documents relatifs à la gestion des ressources humaines (dossiers d'employés et relations de travail); des ressources financières (budget); ainsi que des ressources informationnelles (gestion des documents, informatique et bureautique). Finalement, une série porte sur les communications et les relations publiques (cérémonies, publications, congrès, colloques, conférences, tournées ministérielles, remises de prix, allocutions et relations avec des organismes extérieurs). Parmi les documents en lien avec la mission du Ministère, le fonds comporte des dossiers sur l'organisation et l'appui à la promotion touristique du Québec et de ses produits sur les différents marchés. Plusieurs documents touchent la recherche et le développement. On y retrouve des études d'impact socio-économique, des plans de développement touristique, des enquêtes, des sondages et des statistiques sur divers aspects de l’industrie touristique de même que sur les campagnes publicitaires et la promotion. Le développement des marchés à l'étranger y est aussi abordé par l’entremise de création de bureaux de tourisme aux États-Unis et en Europe. Le fonds contient aussi des documents relatifs aux ententes auxiliaires Canada-Québec sur le développement touristique ainsi que des dossiers concernant les maisons du tourisme frontalières (correspondance, procès-verbaux de réunions, programme d'aménagement architectural, etc.) et les kiosques saisonniers périmés. L'aide aux entreprises touristiques et l'investissement sont d’autres thèmes importants. Cette aide prend souvent la forme de promotion de lieux, de loisirs et d’événements à caractère touristique. Ainsi, un portrait régional des attraits touristiques au Québec ressort des documents. De plus, on retrouve des dossiers de subventions et d'investissement dans divers projets. Plusieurs dossiers d'associations touristiques régionales se retrouvent dans ce fonds. Les documents sur l'investissement nous amènent à explorer le soutien, l'amélioration et le développement de l'offre touristique au Québec. Enfin, la promotion du tourisme au Québec se répercute principalement dans des dossiers de campagne publicitaire (campagnes touristiques promotionnelles). Les activités de relations publiques et de relations de presse s’entremêlent aux documents portant sur le mandat promotionnel de Tourisme Québec. C’est par l’entremise de ces documents à caractère publicitaire que Tourisme Québec informe sa clientèle (locale et hors Québec) sur les divers produits touristiques québécois. Les documents iconographiques du fonds portent avant tout sur les campagnes publicitaires (publi-reportage) de Tourisme Québec. On retrouve aussi plusieurs photographies d'événements publics tels les remises de médailles et de prix, les Grands prix du tourisme québécois, les conférences de presse et les salons Vacances-Québec. Les documents audiovisuels du fonds sont constitués principalement des campagnes publicitaires pour la promotion touristique du Québec; «Sur la route des pionniers», «Prenez l'tour du Québec!», «Bonjour Québec!», «Québec... porte d'entrée de l'Amérique du Nord». On trouve également quelques bandes sonores sur le salon Vacances-Québec

Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités de la Régie des télécommunications du Québec depuis sa fondation. La Régie produit principalement des documents en lien avec les domaines des télécommunications et du transport (tramways, trains). Les chercheurs intéressés par ces domaines trouveront des informations pertinentes sur plusieurs compagnies de transport, de téléphone et de câblodistribution ayant eu des activités au Québec. Ce fonds rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons des documents portant sur l'organisation et la gestion de la Régie tels que des dossiers sur l'historique, des études et des statistiques. On retrouve aussi des documents concernant la législation et les affaires juridiques dont les textes de loi et les avis juridiques. Parmi les documents en lien avec la mission de la Régie, le fonds comprend des avis de la Régie au ministre des Communications et des dossiers concernant la liaison de réseaux de télécommunications entre les différentes entreprises d'utilité publique. On retrouve aussi plusieurs documents produits ou reçus par la Régie tels les rapports d'accidents, les horaires et tarifs des voyageurs et des marchandises, les rapports annuels de compagnies, la correspondance, les requêtes relatives au service téléphonique et à la tarification. On distingue également des dossiers sur la constitution, la dissolution et les opérations des entreprises de téléphone publiques et privées et des entreprises de câblodistribution. Ces dossiers comprennent des statistiques annuelles des lignes d'accès téléphoniques, des revues de presse, des copies de permis d'exploitation, des cartes du territoire desservi ainsi que de la correspondance avec ces entreprises. Le fonds renferme également des documents relatifs à la programmation éducative de Radio-Québec. On retrouve aussi des documents concernant l'approbation des plans et devis de conduits de câbles souterrains préparés par la Commission des services électriques de la Ville de Montréal. À la fois tribunal de droit administratif et organisme de surveillance et de contrôle, la Régie rend justice dans les causes impliquant les entreprises de télécommunications sous sa juridiction. Ses décisions sont rendues sous la forme d'ordonnance (registres des décisions spécifiques et générales, recueils des ordonnances, index analytiques des cas de jurisprudence, registres et index des plumitifs, index des entreprises publiques de téléphone opérant au Québec). On retrace aussi des documents juridiques concernant des entreprises de téléphone et de câblodistribution (chaînes de télévision payante). Parmi ces documents, on note la présence de procédures sommaires, de demandes adressées à la Régie, d'analyses et de décisions de la Régie portant sur les tarifs et les contrats liant les entreprises (documents produits par les parties, pièces de procédure, requêtes, plaintes, décisions, autorisations). Enfin, on retrouve des documents sur les demandes et l'exécution des décisions de la Régie portant sur l'approbation du plan de développement des entreprises. Ces documents concernent les autorisations de construire un réseau téléphonique, les approbations de tarifs d'abonnement au service, les liquidations de service, les ventes de réseaux téléphoniques, les requêtes pour l'obtention d'un permis et les autorisations d'exploitation d'une entreprise de télécommunications. Le fonds contient également deux bandes audio d'une audience publique sur une demande d'exploitation d'une entreprise de câblodistribution à Louiseville

Cette sous-série se compose d'une liste détaillée de tous les établissements visés par la loi et de quelques spécimens de dossiers d'opération où se trouvaient consignées les informations d'établissements visés par la loi et qu'on retrouve dans la listes des établissements. Ces informations couvrent l'ensemble des régions du Québec et sont subdivisées en neuf catégories définies par le ministère des Affaires sociales, soit : les Centres locaux de services communautaires (CLSC), les Centres hospitaliers de courte durée (CHCD), les Centres hospitaliers de soins prolongés long terme (CHSPLT), les Centres hospitaliers de soins prolongés pour convalescents (CHSPC), les Centres des services sociaux (CSS), Centres d'accueil pour toutes catégories (CAT), les Centres d'accueil avec réadaptation (CAR) et finalement les Centres d'accueil avec hébergement(CAH). De façon générale, parmi les informations mentionnées on trouve la région, la catégorie d'établissement, le nom et l'adresse de l'établissement, le nom et le numéro de téléphone du directeur général, le nombre de cadres et d'employés permanents ou occasionnels, le nombre de syndiqués et de non-syndiqués, les affiliations syndicales et le nombre de syndiqués pour chacune d'entre elles

Ce dossier regroupe des listes d'établissements et des listes présentant les noms et adresses des directeurs d'école