Familles

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Fonds Tutelles et curatelles. District judiciaire de Saint-François

  • CA QUEBEC CC501
  • Fonds
  • 1884-1970

Ce fonds comprend les tutelles et les curatelles accomplies dans le district judiciaire de Saint-François. Ces documents sont utiles pour approfondir la connaissance des ancêtres, les membres de leur famille immédiate, leurs parents, leurs amis, les biens qu'ils possédaient. Le fonds se subdivise en trois séries : les dossiers, les plumitifs et les index

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Conseil de la famille et de l'enfance

  • CA QUEBEC E209
  • Fonds
  • 1988-2004

Les documents de ce fonds d’archives témoignent du fonctionnement et des activités du Conseil de la famille et de l’enfance depuis sa fondation en 1988. La gestion de l’organisme se reflète principalement dans les documents portant sur l’administration, les ressources humaines, les communications et les relations publiques. Ayant pour mission première d’émettre des avis et des recommandations au ministère duquel il dépend, sur toute question relative à la famille, l’organisme produit principalement des documents en lien avec le secteur de la famille. Le fonds d’archives sera utile aux chercheurs s’intéressant à l’évolution de la politique familiale du Québec, à travers le parcours et les réalisations du Conseil. Parmi les thèmes abordés, signalons les besoins et la situation des familles et des enfants au Québec, l’économie sociale, la conciliation famille et travail, la stabilité des couples-parents et le paiement des pensions alimentaires. Le fonds d’archives contient, en ce qui concerne les documents de gestion, les documents relatifs à l’historique du Conseil, les dossiers de réunions du Conseil (compte rendus, procès-verbaux, etc.), les dossiers des membres (correspondance, notes biographiques, communiqués, etc.), les dossiers témoignant des relations avec les organismes extérieurs (rapports, mémoires, correspondance, etc.) ainsi que les dossiers de communications et de relations publiques (allocutions, civilités, communiqués, etc.). Directement lié au mandat du Conseil, le fonds comprend les avis et les recommandations adressés au Ministre désigné ainsi que les documents ayant servis à leur préparation telles les études commandées à l'extérieur ainsi que les dossiers des comités d'étude mis sur pied par le Conseil. Mentionnons entre autres le comité de travail sur le rapport d’activité, le comité sur l’appauvrissement des familles, le comité sur la conciliation travail et famille, le comité sur le portrait démographique et socio-économique des familles et des enfants et le comité sur les familles avec adolescents. Le fonds contient également les documents relatifs à la reconnaissance des conjoints de fait et des conjoints de même sexe, les relations familles et écoles ainsi que le rôle des grands-parents au sein de la famille

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Fonds Régie des rentes du Québec

  • CA QUEBEC E56
  • Fonds
  • 1964-2011

Les documents du fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités de la Régie des rentes du Québec depuis sa fondation en 1965 jusqu'en 2006. La gestion de la Régie se reflète principalement dans des documents portant sur l'organisation, les ressources humaines, financières, les communications et les relations publiques et la législation et les affaires juridiques. Ayant pour mission la sécurité du revenu des Québécois, la Régie produit principalement des documents en lien avec l'économie et le filet social au Québec. Les thèmes de la retraite et de l'aide à la famille et aux personnes âgées sont au coeur du fonds d'archives. Les documents nous renseignent aussi sur l'intervention économique du gouvernement lors de certaines périodes plus difficiles dans la vie d'une personne, comme lors du décès d'un proche ou d'une grave maladie (rentes d'orphelin, de conjoint survivant ou d'invalidité). Des études à caractère social et économique peuvent donc être tirées des documents. Le fonds de la Régie des rentes du Québec rassemble surtout des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons des documents sur l'organisation et la gestion (documents constitutifs, orientations et priorités, plans de travail, plans d'organisation, politiques et directives, dossiers des comités, rapports d'activités et tout ce qui concerne la vérification). Une série regroupe les documents concernant la législation et les affaires juridiques. D'autres séries rassemblent les documents relatifs à la gestion des ressources humaines (gestion des effectifs, relations de travail); des ressources financières (budget); des ressources matérielles; ainsi que des ressources informationnelles (gestion des documents, informatique et bureautique). Finalement, une série porte sur les communications et les relations publiques (publications, allocutions et relations avec des organismes extérieurs). Parmi les documents en lien avec la mission du Ministère, le fonds comporte des dossiers sur les programmes d'activités extérieurs à la Régie. On y retrouve des documents sur la sécurité du revenu, la santé et l'adaptation sociale et sur les programmes des cités et villes. Une autre série porte sur la gestion des rentes qui regroupe des documents sur les programmes de retraite et les régimes complémentaires de retraite. Une troisième série concerne les programmes de soutien au revenu familial comme les allocations familiales et les allocations pour enfants handicapés. Enfin, une dernière série rassemble des documents sur les recherches et les études socio-économiques principalement sur les régimes de retraite et les programmes de la Régie des rentes. Les documents audiovisuels du fonds sont relatifs aux programmes et aux activités de la Régie des rentes du Québec et ils ont été produits entre 1970 et 1995. De plus, depuis la rédaction de cette notice s'est ajouté: Versement 2002-04-002. - 1965-1998. - 15,84 m. de documents textuels. Le versement contient des documents provenant du bureau du Président-directeur général de la Régie des rentes (RRQ) et de trois vice-présidences: politiques et programmes, services à la clientèle et services à l'organisation. Les documents portent sur une période très large de l'existence de la RRQ. L'histoire de l'organisme et de la gestion de la retraite sont reflétées dans les documents. De plus, on peut y déceler l'évolution de la pensée québécoise concernant la vieillesse et la situation financière de la personne âgée dans notre société. Bureau du PDG: Contient principalement des documents administratifs concernant la gestion de la RRQ, les ressources financières et informatiques et la vérification. On y retrouve aussi plusieurs procès-verbaux du conseil d'administration. Politiques et programmes: Contient plusieurs documents d'analyses financières et statistiques (démographie, divorce, emploi, cotisants, invalidité), des études et des enquêtes sur la retraite et la sécurité du revenu, des informations sur les rentes d'invalidité, d'orphelin et de conjoint survivant. On retrouve aussi des documents sur les régimes de retraite collectifs. Services à la clientèle: Contient des documents sur l'historique de la régie, sur le comité directeur de projet et sur l'analyse de ces projets. On retrouve aussi des rapports finaux sur des résultats de sondages effectués par la RRQ. Services à l'organisation: On retrouve principalement des documents administratifs sur la planification stratégique, sur le budget annuel, sur les politiques et directives, sur les orientations technologiques, bureautiques et des systèmes informatiques. Enfin, le versement contient aussi 322 pièces audiovisuelles. Ces documents proviennent tous de la direction des communications. On y retrouve principalement des discours et des allocutions prononcées par des fonctionnaires de la Régie des rentes, des sous-ministres et des ministres lors de colloques ou de conférences. On trouve aussi quelques documents à caractère promotionnel. Versement 2004-04-001. 1964-1998. - 8,12 m. de documents textuels. Le versement contient principalement des documents émanant des trois vice-présidences de la Régie des rentes du Québec : politiques et programmes, services à la clientèle et services à l'organisation. La vice-présidence aux politiques et aux programmes regroupe des documents d'analyses statistiques, des sondages évaluant entre autres, la qualité du service à la clientèle et des informations quant aux régimes de retraite. La vice-présidence aux services à la clientèle contient des documents sur le suivi des systèmes opérationnels, sur la production de diverses publications d'analyses actuarielles ainsi que des documents relatifs au projet de rectification de l'intégralité des rentes (PRIR). La vice-présidence aux services à l'organisation regroupe principalement des documents administratifs touchant les systèmes technologiques et informatiques et des documents relatifs à divers comités. Versement 2005-09-004. 1971-2001. - 4,11 m. de documents textuels Le versement contient des documents provenant du bureau du Président-directeur général de la Régie des rentes et des trois vice-présidences : politiques et programmes, services à la clientèle et services à l'organisation. Le Bureau du Président-directeur général contient principalement des documents de rédaction législative et de représentation devant les diverses instances. La vice-présidence aux politiques et programmes regroupe des documents d'analyses actuarielles et des études sur la retraite. On y retrouve aussi des procès-verbaux de différents comités de l'Association canadienne des organismes de contrôle des régimes de retraite (ACOR). La vice-présidence aux services à l'organisation regroupe des documents sur le budget de la Régie et des documents touchant les systèmes technologiques et informatiques. Versement 2006-10-006 Dossiers provenant surtout du Service de l'évaluation. Donc plusieurs dossiers traitent d'études et d'évaluation démographiques et des impacts sur les régimes de retraite. On retrouve aussi différentes études actuarielles concernant la répartition du revenu au Québec, les retraites anticipée et le revenu minimum garanti. Des analyses actuarielles spéciales ainsi que des statistiques concernant la Caisse de dépôt et Placement du Québec concernant les années 1991 à 1996 sont aussi présentes. Finalement certains documents concernent le Bureau de l'audit interne. Versement 2007-12-001 Dossiers concernant la révision des régimes complémentaires de retraite de différentes entreprises et compagnies, ces dossiers proviennent de la Direction des affaires juridiques. Ce versement contient aussi différents dossiers provenant du Président-directeur-général, donc on y retrouve des comptes-rendus de rencontre de direction ainsi que du comité de direction générale. Versement 2008-10-001 Plusieurs dossiers concernant le Fonds d'histoire de la RRQ nous ont été envoyés par l'entremise de ce versement., on y retrouve notamment plusieurs enregistrements d'entrevue avec des hommes tels que Roland Parenteau, fondateur de l'école nationale d'administration publique, Jacques Parizeau, Paul Gérin-Lajoie, Jean Lesage, René Lévesque, etc. Versement 2011-01-002 Plusieurs dossiers provenant des affaires juridiques concernant des causes où la Régie des rentes est mise en cause dans des cas de partage de gains, de rentes d'invalidité, de rentes de conjoints survivants, etc

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