Fiefs

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Fiefs

Termes équivalents

Fiefs

Termes associés

Fiefs

28 Description archivistique résultats pour Fiefs

28 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Arpentage - procès-verbaux

Ce dossier contient des extraits de procès-verbaux concernant l'arpentage de lots (4 juillet 1782 au 15 juillet 1848)

Sans titre

Cahiers d'intendance

  • CA QUEBEC E1-S4-SS1
  • Sous-série organique
  • 1626-1725
  • Fait partie de Fonds Intendants

Les concessions de seigneuries, fiefs et arrières-fiefs étaient faites conjointement par le gouverneur et l'intendant et elles étaient formellement inscrites dans des registres qui ne nous sont pas tous parvenus. C'est ainsi que la perte de plusieurs titres de concessions a amené l'intendant Michel Bégon à ordonner l'enregistrement de ces derniers à partir des documents détenus par les seigneurs eux-mêmes. Cette collection, compilée entre 1722 et 1725, s'appellera «Cahiers d'intendance». On y trouve les concessions successives des seigneuries, comprenant les droits et devoirs des seigneurs de même que les dimensions et limites des seigneuries

Bégon, Michel de la Picardière, 1667-1747

Collection Michel Gervais

  • CA QUEBEC P562
  • Fonds
  • 1751-1983

Ce fonds concerne la famille Lafontaine. Il comprend des expéditions d'actes notariés et des procès-verbaux d'arpentage. Nous y retrouvons également le cinquième volume de Germain-Antoine Guyot intitulé «Le traité des fiefs», paru en 1751, portant sur les aveux et dénombrements et sur la succession des fiefs

Gervais, Michel, époque 1983

Documents concernant Louis D'Ailleboust de Coulonge et d'Argentenay

Ce dossier est composé de photostats des lettres patentes nommant Louis D'Ailleboust (1612-1660), gouverneur de la Nouvelle-France en 1648 et d'un acte de concession de terre dans l'arrière-fief d'Argentenay en 1652. Se trouvent également des photocopies des trois concessions accordées par Jean de Lauzon à D'Ailleboust de 1649 à 1652

Sans titre

Documents d'arpentage - plans et lots

Ce dossier contient des certificats officiels de chaînage de différents lots, des rapports d’arpentage certifiés par les arpenteurs ainsi que des plans figuratifs de certaines concessions

Sans titre

Fief St. Joseph

Ce plan d'une partie du fief Saint-Joseph sur l'île de Montréal a été utilisé dans la cause n° 1478 de l'honorable F. A. Quesnel contre John Donegani. Ce même plan a aussi pu être déposé par monsieur F. A. Quesnel en 1817 dans une cause portant le numéro 4650. Nous ne savons pas avec précision devant quelle cour de justice le plan a été déposé. Une note sur le plan indique : Les emplacements jusqu'au no 12 inclusivement sont de la censive de la Seigneurie de Montréal. Le plan comprend les lots n° 1 à 50 le long du Lachine Turnpike (devenu rue Saint-Jacques) depuis la terre de Monsieur Guy jusqu'à celle de Monsieur Hallowel, au chemin de Madame Gregory. La limite Ouest de la ville de Montréal passe entre les lots n° 12 et 13. La taverne Kelly est localisée vis-à-vis les lots n° 27 à 29

Fois et hommages

  • CA QUEBEC E1-S4-SS2
  • Sous-série organique
  • 1668-1759
  • Fait partie de Fonds Intendants

L'acte de foi et hommage comprend une description sommaire du fief et des titres de propriétés en plus d'un relevé des droits et devoirs du titulaire

Sans titre

Fonds Intendants

  • CA QUEBEC ZA5
  • Fonds
  • 1626-1760

Les concessions de seigneuries, fiefs et arrières-fiefs étaient faites conjointement par le gouverneur et l'intendant et formellement inscrites dans des registres, lesquels ont été partiellement conservés. C'est de là qu'originent les deux appellations «Registres d'intendance» et «Cahiers d'intendance». Quant à eux, les registres contiennent les inscriptions des concessions à mesure qu'elles sont faites. Elles énoncent les droits et devoirs des seigneurs de même que les dimensions et limites des seigneuries. Ils sont authentifiés par les signatures du gouverneur et de l'intendant ou de leurs secrétaires jusqu'en 1713 et, après cette date, par celle de l'intendant seulement. Le premier registre contient les concessions faites par Jean Talon, le 3e celles des sieurs Denonville et Champigny, le 4e celles des sieurs Frontenac et Champigny, le 5e celles des De Callière et De Beauharnois, le 6e celles de Vaudreuil et de Bégon, les 7e et 8e celles des sieurs De Beauharnois et de Hocquart, le 9e celles de La Galissonnière, La Jonquière et Bigot, et enfin le 10e celles des précédents de même que celles des sieurs Duquesne et Vaudreuil. Volumes 1 à 4, 1705 à 1710 (#23), Volumes 5 à 7, 1711 à 1720 (#24), Volumes 7 à 10, 1720 à 1724 (#25), Volumes 11 à 17, 1725 à 1730 (#26), Volumes 18 à 21, 1730 à 1733 (#27), Volumes 22 à 26, 1734 à 1738 (#28), Volumes 27 à 31, 1739 à 1743 (#29), Volumes 32 à 36, 1744 à 1749 (#30), Volumes 37 à 42, 1749 à 1760 (#31). Volumes 1 à 10, 1672 à 1759 (#34), Cahiers de remplacement (#35), Concessions en fiefs (#36). Requêtes aux Gouverneurs et Intendants, registres et inventaires de l'Amirauté, 1626 à 1759 (#328). État des registres du siège de l'amirauté de Québec par Louis-Guillaume Verrier, 1737. (#1729)

Sans titre

Résultats 1 à 10 sur 28