Fonds Secrétariat de la province
- CA QUEBEC E4
- Fonds
- 1768-1971
Une partie du fonds d'archives est composée de documents iconographiques qui témoignent du travail réalisé par l'héraldiste du gouvernement. On y retrouve les documents concernant la réalisation des armoiries de la province de Québec ainsi que celles de municipalités, d'organismes et de familles québécoises. Il en est de même pour les blasons. D'autres travaux portent sur les drapeaux, les sceaux, les médailles, les insignes (plaques d'identification), les emblèmes et certains événements spéciaux qui ont nécessité la contribution de l'héraldiste. Certains documents renseignent sur l'art héraldique, en général. Un premier traitement ayant été réalisé antérieurement, il a été difficile de savoir si la classification originale a été respectée. La nouvelle classification tient compte des principales réalisations de l'héraldiste. Ainsi, on retrouve les armoiries dans les 118 premiers dossiers, les blasons dans les dossiers 119 à 156, les drapeaux de 157 à 201, les sceaux de 202 à 228, les médailles de 229 à 247, les insignes de 248 à 260, les emblèmes de 261 à 299, les événements spéciaux de 300 à 309, la documentation diverse de 310 à 365 et les autres documents forment les dossiers 366 à 374. Les autres documents iconographiques du fonds se rattachent pricipalement à des événements culturels, sociaux et sportifs dans lesquels le Secrétariat de la Province a été impliqué dans les années 1950 et 1960. Le fonds contient également un disque «Hymne à Samuel de Champlain» et «Ô Canada, mon pays, mes amours» chanté par Raoul Jobin, ténor. Les lettres patentes d'incorporation de compagnies (Contenants 1960-01-005/1 à 285) sont délivrées durant cette période par le lieutenant-gouverneur sous le Grand Sceau de la province. La charte qu'elles accordent en vertu de la loi québécoise sur les compagnies définit les pouvoirs et les devoirs de la compagnie ainsi constituée. Par la suite, lorsque celle-ci désire apporter des modifications à sa charte (augmentation ou diminution de capital, changement de nom, etc.), elle doit demander des lettres patentes supplémentaires qui sont délivrées de la même manière. L'ordre de présentation des registres suit l'ordre des numéros attribués aux libros par le Service du registraire du Secrétariat de la province. Les registres 1960-01-005/283, 284 et 285 sont des instruments de repérage. Les deux premiers donnent accès aux enregistrements contenus dans les libros 5, 44, 44 1/2, 51 et 70. Cela dit, tous les libros possèdent un index au début ou à la fin. Les dates indiquées sont les dates exactes des enregistrements. Il convient de noter que les dates apparaissant sur la toile recouvrant les libros antérieurs à 233 (1960-01-005/175) sont celles de l'octroi des lettres patentes. Il y a un index au début ou à la fin de chaque registre
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