Fonds P12 - Fonds Seigneurie de Banson (transféré à madame Solange Gauvin, responsable des Archives départementales du Puy-de-Dôme , 75, rue de Neyrat B.P. 20, 63018 Clermont-Ferrand Cedex 2 France)

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Fonds Seigneurie de Banson (transféré à madame Solange Gauvin, responsable des Archives départementales du Puy-de-Dôme , 75, rue de Neyrat B.P. 20, 63018 Clermont-Ferrand Cedex 2 France)

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA QUEBEC P12

Zone de l'édition

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

  • 1527-1527 (Production)

Zone de description matérielle

Description matérielle

,08 mètre(s) linéaire(s) de document(s) textuel(s)

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Nom du producteur

Notice biographique

La seigneurie de Banson est située sur la rivière Sioule, dans le Puy-de-Dôme, région d'Auvergne, à 15 kilomètres à l'ouest de Clermont-Ferrand

Historique de la conservation

La Bibliothèque nationale du Québec a acquis ce fonds, propriété de monsieur E. Vaillancourt, et l'a transféré, en 1972, aux Archives nationales du Québec à Montréal. En août 2010, ce fonds a été transféré à madame Solange Gauvin, responsable des Archives départementales du Puy-de-Dôme , 75, rue de Neyrat B.P. 20, 63018 Clermont-Ferrand Cedex 2 France

Portée et contenu

Les documents de ce fonds offrent une vue de l'administration d'une seigneurie en nous présentant les déclarations des censives de cette seigneurie

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

«On ne prête jamais l'original d'un document [filmique]». Seule la copie est prêtée

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Zone du numéro normalisé

Numéro normalisé

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle

Identifiant de la description du document

06M-P12

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

2015-03-30

Langue de la description

  • français

Langage d'écriture de la description

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés