Ce dossier comprend des discours portant sur les sujets suivants : le 400e anniversaire de la ville de Québec; la banquet commémoratif du 75e anniversaire de l'UPA; la caractère distinctif du Québec; le Congrès de l'aile québécoise du Parti libéral du Canada; le Congrès des jeunes du Parti québécois; le Congrès régional du Parti québécois à Jonquière; le Congrès régional du Parti québécois dans Montréal/Ville-Marie; le Conseil national du Parti québécois; le déjeuner-conférence de la Chambre de commerce régionale de Sainte-Foy; le lancement officiel de « Québec Animation » dans le cadre de la mission Québec en Californie; le lancement officiel des célébrations du Centenaire des Caisses populaires Desjardins et l'hommage à Claude Béland; le souper de la Tribune de la presse; le Symposium franco-québécois sur la diversité culturelle; la campagne de promotion du tourisme hivernal au Québec dans le cadre de la mission Québec en Californie; la cérémonie d'ouverture du 35e Mondial des Métiers; la Fête nationale des Irlandais; la motion du Parti libéral du Québec sur le processus référendaire; la présentation du budget pour la région du Saguenay-Lac-Saint-Jean; la réaction au projet de loi fédéral C-20; la réponse à la déclaration de Jean Chrétien sur le processus référendaire; la réponse à l'allocution du ministre-président de la Bavière, Edmund Stoiber; la signature d'un protocole d'entente concernant l'implantation d'un gazoduc reliant le réseau du Québec à celui du Nouveau-Brunswick; la visite au Sénat français; l'annonce d'investissement de l'entreprise C.F.G. Amérique inc.; l'inauguration de la Coopérative de producteurs en transport aérien du Québec; l'inauguration du Campus communauraire juif; l'ouverture du Sommet du Québec et de la Jeunesse; l'ouverture du Southern California Software Council Seminar

Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. Ayant pour mission d'informer la population, d'en recueillir les opinions au moyen d'audiences et de faire rapport au ministre sur toute question relative à la qualité de l'environnement, l'organisme enquête et produit des rapports et des mémoires qui reflètent ses principales actions. Le chercheur trouvera entre autres des renseignements sur la pollution, l'écologie, le respect de l'environnement et l'élaboration de projets industriels. Parmi les documents en lien avec la mission du Bureau, le fonds comprend des dossiers qui touchent principalement aux projets de routes, aux lieux d'élimination de déchets, aux équipements de production, au transport et à la répartition d'énergie électrique (hydraulique ou nucléaire). Des dossiers traitent également de projets industriels en tout genre, des gazoducs, de l'assainissement des eaux, des équipements portuaires, des battures, de projets sur la régularisation des eaux ainsi que sur le dragage et sur les barrages. Enfin, on trouve d'importants dossiers sur les pulvérisations aériennes, comme celles contre la tordeuse du bourgeon de l'épinette. Le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement peut aussi se voir confier certains mandats spéciaux tels l'examen public de la problématique sur les déchets dangereux, sur la stratégie de protection des forêts ou sur la gestion de l'eau au Québec. Les documents conservés comprennent l'ensemble des dossiers. Il s'agit de la correspondance liée à l'ouverture des dossiers, de tous les rapports et mémoires déposés pour l'enquête ainsi que la retranscription de toutes les interventions en cours d'enquête. Enfin, une copie du rapport final se trouve avec chaque dossier. Les documents iconographiques du fonds sont de deux natures : une partie est en fait constituée des documents déposés en appui aux audiences publiques (photographies de lieux naturels) et une autre partie nous montre les audiences en tant que tel. On peut y voir entre autres les intervenants. Les vidéos contenus dans ce fonds ont été réalisés lors d'audiences publiques tenues dans les années 1980 et 1990 sur des sujets comme l'élimination des BPC, Gentilly 2 ainsi que les programmes de pulvérisation aérienne. De plus, depuis la rédaction de cette notice s'est ajouté: Versement 2002-10-012. - 1969-1999. - 4,16m. de documents textuels. Env. 250 photographies. Le versement contient des documents qui reflètent la mission du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. On retrouve des dossiers concernant les sujets suivants : l'endiguement de lacs, le dragage, le creusage et le redressement de rivières, la réfection et l'entretien de chemins forestiers, le prolongement et le réaménagement de boulevards et d'autoroutes, le traitement des eaux usées, l'aménagement de marais fauniques, le dépôt de matériaux secs, l'établissement de production animale, les lieux d'enfouissement sanitaire, les BPC, les projets d'aménagement hydroélectrique, les centrales énergétiques, les projets d'urbanisation, la restauration de lieux contaminés, la pulvérisation d'insecticides par voie aérienne, les projets de lignes à courant continu (460 kV), les câbles sous-marins de relève (25kV), l'élimination de la ligne naturelle des hautes eaux du fleuve Saint-Laurent. Versement 2003-08-003. - 1987-2000. - 3,77m. de documents textuels. Env. 50 photographies. Le versement contient des documents relatifs à la mission du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. On retrouve des dossiers concernant les sujets suivants: la cogénération à la biomasse, l'élargissement, le réaménagement et la construction de boulevards, les projets d'aménagement et d'optimisation hydroélectrique, les lieux d'enfouissement sanitaire, l'agrandissement d'installations aéroportuaires, les projets d'établissement d'usines, la gestion de l'eau au Québec, la construction d'une station ferroviaire, le dépôt de matériaux secs, le projet de stockage à sec du combustible irradié de Gentilly 2, le réamémagement et le redressement de rivières, l'assainissement des eaux, l'aménagement et le dragage d'installations portuaires, le prolongement et l'agrandissement de quais, l'aménagement de marais fauniques et l'interconnexion de lignes à courant continu. Versement 2004-09-003. - 1998-2001.- 9,12 m. de documents textuels. Le versement contient des documents relatifs à diverses audiences tenues par le BAPE. On y retrouve entre autres des dossiers touchant les sujets suivants : la commission d'enquête sur les déchets dangereux, le générique sur la gestion des matières résiduelles au Québec, la construction ou le réaménagement de routes, les lieux d'enfouissement sanitaire, le traitement des eaux usées, la construction ou le réaménagement d'installations portuaires ou ferroviaires, des projets sur la régularisation des eaux (dérivation, barrage, etc.), l'entreposage de matériaux, des projets d'aménagement hydroélectrique et des projets de ligne à courant continu

La Commission Salvas s’inscrit dans une longue succession d’enquêtes publiques sur des allégations de comportements douteux de politiciens ou de fonctionnaires du gouvernement du Québec

Ce fonds se compose des dossiers relatifs à l'administration interne, aux travaux de voirie (construction et entretien), et aux interventions reliées à la surveillance et au contrôle du transport des personnes et des marchandises, à la distribution du pétrole par aléoduc et du gaz par gazoduc, de même qu'à la transmission des communications par voie téléphonique et télégraphique, et d'énergie autre que l'électricité sur le territoire des municipalités localisées dans les régions de la Mauricie et du Centre-du-Québec. (VERSEMENT 1977-03-002) Transports, district 04.- 1956-1975.- 1,32 ml.- 2 photographies : épeuves n&b, 13 X 18 cm.- env. 60 dessins d'ingénierie et techniques. Ce versement regroupe les dossiers relatifs aux travaux de voirie exécutés dans les localités relevant tant des circonscriptions électorales de la Mauricie que du Centre-du-Québec. Ces travaux impliquaient notamment l'installation de passages à niveau, de conduites de gaz naturel et de conduits d'égouts pluviaux, la construction de lignes téléphoniques, électriques et de viaducs, le déplacement de poteaux et l'enfouissement de câbles. Outre la correspondance échangée avec divers fournisseurs de services tels Bell Canada, Canadian Pacific Railways Company, Hydro-Québec et des compagnies privées de téléphonie et un distributeur de gaz naturel, ces dossiers contiennent plusieurs plans, quelques photographies et les autorisations de procéder, dont les permis d'excavation. S'ajoutent à ce versement les dossiers reliés à l'entretien des centres de service et de leurs dépendances sous la responsabilité du bureau régional (1966-1972). (VERSEMENT 1978-03-002) Travaux de voirie, ponts et entretien d'hiver.- 1962-1977.- 1,12 ml.- env. 66 dessins d'ingénierie et techniques. Ce versement regroupe les dossiers relatifs aux travaux d'aménagement d'accès (autoroute de la Rive-Nord, Hôpital régional de la Mauricie), de construction et d'amélioration de rues, de routes, de chemins de colonisation (terrassement, gravelage, installation de feux de signalisation et de passages à niveau, réfection de trottoirs, déplacements d'aqueduc, pose de tuyaux d'égout, pavage, drainage de cours d'eau et installation de ponceaux) et de ponts exécutés dans les régions de la Mauricie et du Centre-du-Québec. Sont également considérés dans ces dossiers les territoires des réserves indiennes d'Obedjiwan et de Manouane et les cantons Béarn, Borgia, Bourgeoys, Carignan, Hackett, Langelier, Mailhot, Rhodes et Van Bruyssell, ces 2 derniers étant situés sur le territoire non organisé de Kiskissink. S'ajoutent les dossiers de subventions accordées pour l'entretien d'hiver, dont l'épandage d'abrasif et le déglaçage de rivières, et un dossier portant sur le Parc industriel régional de Drummondville. Outre la correspondance échangée avec les responsables de ces dossiers dans les municipalités et quelques fournisseurs de services, ces dossiers contiennent plusieurs plans, des autorisations de procéder et en moindre quantité, les expropriations nécessaires à la réalisation des travaux de voirie. (VERSEMENT 1978-09-004) Travaux de voirie, expropriations, demandes de subvention, administration interne.- 1940-1976.- 1,87 ml.- 33 photographies : 6 négatifs n&b 3 X 3 cm, 27 épreuves n&b 9 X 13 cm ou plus petit.- env. 117 dessins d'ingénierie et techniques. Ce versement regroupe les dossiers relatifs aux travaux de voirie exécutés dans des localités relevant tant des circonscriptions électorales de la Mauricie que du Centre-du-Québec. Outre la construction et l'amélioration de rues, de routes dont des chemins de colonisation ou routes rurales (terrassement, gravelage, feux de circulation, éclairage de rues, signalisation, déplacement d'aqueduc, pose d'égouts pluviaux et de surface, pavage, drainage de cours d'eau et de fossés, installation de ponceaux et de garde-fous), ces travaux impliquent le déplacement de poteaux, l'installation de passages à niveau et la construction de viaducs, de lignes téléphoniques et électriques : signalons qu'en plus de la correspondance échangée avec les responsables de ces dossiers dans les municipalités et avec quelques fournisseurs de services dont Bell Canada, Canadien National, Hydro-Québec et des compagnies privées de téléphonie et de télécommunication, ces dossiers contiennent des plans, des autorisations de procéder dont des permis d'excavation, de même que les expropriations et les demandes de subventions nécessaires à la réalisation de certains travaux. On y retrouve également les dossiers relatifs à l'aménagement de chemins d'accès à des équipements d'intérêt socio-économique (Centre national de l'Association des Scouts du Canada à Saint-Roch-de-Mékinac, centrale nucéaire de Gentilly, Parc national de la Mauricie, aéroport des Bois-Francs) et à la construction de voies de contournement, d'intersections et de carrefours d'autoroutes (30, 40 et 55), de haltes routières et de postes de pesée pour les véhicules lourds. S'ajoutent enfin quelques dossiers de subventions accordées pour l'entretien de chemins d'hiver et divers rapports administratifs émanant du bureau régional dont une étude des sols, des recensements sur la circulation, un inventaire des cimetières d'automobiles et des dépotoirs, des budgets d'engagement, des inventaires de matériel et un dossier portant sur la réorganisation administrative et territoriale des bureaux régionaux du ministère des Transports. (VERSEMENT 1979-06-001) Travaux de voirie, expropriations, subventions, administration interne.- 1941-1981.- 3,08 ml.- 43 épreuves couleur 9 X 11 cm ou plus petit.- env. 169 dessins d'ingénierie et techniques. Ce versement regroupe les dossiers relatifs aux travaux de voirie exécutés dans des localités relevant tant des circonscriptions électorales de la Mauricie que du Centre-du-Québec. Outre la construction et l'amélioration de rues, de routes dont des chemins de colonisation ou routes rurales (terrassement, gravelage, feux de circulation, éclairage de rues, signalisation, pavage), ces travaux impliquent le déplacement de poteaux, l'installation de passages à niveau, la construction de viaducs et de tunnels, et l'installation de lignes téléphoniques, électriques et de gaz : outre la correspondance échangée avec les responsables de ces dossiers dans les municipalités et avec quelques fournisseurs de services dont Bell Canada, Canadien National, Hydro-Québec, Gaz du Québec et Gaz métropolitain inc., et des compagnies privées de téléphonie et de télécommunication, ces dossiers contiennent des plans et devis, des autorisations de procéder de même que les expropriations nécessaires à la réalisation de certains travaux de construction (pont Laviolette, autoroutes 20, 30, 40, 55 et 755) ou d'entretien (ponts Duplessis et Radisson). S'ajoutent enfin quelques dossiers de subventions accordées pour l'entretien de chemins d'hiver et divers rapports administratifs émanant du bureau régional dont une étude des sols et une autre portant sur les dommages causés aux routes par les inondations, des recensements sur la circulation, des budgets d'engagement, des inventaires de matériel, des dossiers d'employés et un dossier portant sur l'utilisations des pneus à crampons sur les routes du Québec. (VERSEMENT 1980-06-001) Travaux de voirie - municipalités.- 1965-1972.- 0,22 ml.- env. 21 dessins d'ingénierie et techniques. Ce versement regroupe les dossiers relatifs aux subventions accordées pour l'exécution de travaux de voirie dans les localités relevant tant de circonscriptions électorales de la Mauricie que du Centre-du-Québec. Outre la correspondance échangée, ces dossiers contiennent plusieurs plans et devis reliés à des travaux de construction, de réaménagement ou d'entretien. (VERSEMENT 1980-09-001) Travaux de voirie, expropriations, ponts et administration interne.- 1944-1977.- 4,64 ml.- 397 documents photographiques dont 11 négatifs n&b 9 X 6 et 386 épreuves n&b et coul. 23 X 7 cm ou plus petit.- env. 263 dessins d'ingénierie et techniques. Ce versement regroupe principalement des dossiers de construction ou d'entretien de routes (route 2, diverses municipalités), d'autoroutes (55 et 20) et de ponts (notamment Grand-Mère, Duplessis, Radisson) touchant les régions de la Mauricie et du Centre-du-Québec. S'y greffent quelques dossiers d'expropriation et d'aménagement de carrefours, de postes de pesée et de voies d'accès, notamment celle reliant l'Autoroute 55 au Parc national de la Mauricie. S'ajoutent des procès-verbaux et des rapports de réunions des directeurs régionaux et de la Conférence administrative régionale (CAR). Enfin, outre quelques dossiers d'entretien d'hiver rattachés aux comtés de Montcalm et de l'Assomption, ce versement contient des documents d'administration interne (dossiers d'employés, liste de contrats octroyés, statistiques, rapport sur l'exploitation de carrières et de bancs de gravier, campagne publicitaire) et d'interventions suite à des inondations ou des glissements de terrain. (VERSEMENT 1984-10-001) Travaux de voirie, contrats de construction et d'entretien.- 1971-1979.- 1,21 ml.- 45 épreuves couleur de 9 X 9 cm.- env. 113 dessins d'ingénierie et techniques. Ce versement regroupe principalement des dossiers de construction de ponts d'étagement sur l'autoroute 40 et des contrats d'entretien (terrassement, gravelage, pose de couche d'usure et de ponceaux) sur l'autoroute transcanadienne et des routes de la Mauricie et du Centre-du-Québec. (VERSEMENT 1985-01-002) Travaux de voirie, expropriations et administration interne.- 1938-1982.- 2,64 ml.- 20 épreuves de 9 X 12 cm dont 16 couleur.- env. 1233 dessins d'ingénierie et techniques. Ce versement regroupe principalement des dossiers d'expropriation liés à la construction de tronçons sur l'autoroute transcanadienne et à des travaux d'entretien de chemins municipaux dans les comtés d'Arthabaska, de Richmond et de Nicolet-Yamaska. On y retrouve également quelques dossiers administratifs portant sur la gestion du personnel et le suivi des travaux projetés (ententes municipales) et exécutés (relevés et bulletin routier). (VERSEMENT 1986-05-001) Travaux de voirie, expropriations et administration interne.- 1955-1979.- 2,75 ml.- 35 épreuves 13 X 18 cm ou plus petit dont 13 couleur.- 326 dessins d'ingénérie et techniques. Outre les projets relatifs au développement des autoroutes (20, 30, 40, 55, 755), ce versement regroupe principalement des dossiers d'aménagement, de construction et d'entretien de ponceaux, de ponts (Radisson) et de viaducs réalisés tant en Mauricie qu'au Centre-du-Québec. Il contient aussi des documents portant sur l'amélioration des passages à niveaux, sur le déplacement de poteaux électriques et de conduites de gaz et sur des travaux relié au revêtement du réseau routier. On y retrouve enfin des budgets d'engagement, quelques dossiers d'expropriation reliés principalement aux autoroutes transcanadienne et transquébécoise, des recensements sur la circulation et divers rapports administratifs émanant du bureau régional sur les dommages causés aux routes par les inondations, sur le réseau routier rural et sur les chemins de colonisation. (VERSEMENT 1995-08-001) Transports, district 04.- 1974-1976.- 0,66 ml. (VERSEMENT 1995-09-002) Ministère des Transports/Direction des stuctures.- 1885-1951.- 22 documents cartographiques dont 8 pièces datées de 1911 et de 1950, et 14 pièces non classées couvrant la période 1885 à 1951 (bordereau de versement #33049). (VERSEMENT 1998-11-001) Ministère des transports/Direction des stuctures.- 1914-1930.- 4 documents cartographiques classés à la cartothèque #1314, 1315, 1316 et 1317 (bordereau de versement #33009) (VERSEMENT 2005-03-003) Ministère des transports/Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec. - 1959-1988. - 1,34 ml. Ce versement contient des expropriations. (VERSEMENT 2005-09-001) Ministère des transports/Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec. - 1941-1986. - 9,59 ml. Ce versement contient des expropriations. (VERSEMENT 2005-10-001) Ministère de la Voirie/Direction générale de la planification et de la recherche/Service technique de la circulation (région ouest).- 1956-1971.- 1 document textuel.- 95 épreuves dont 81 n&b de 9 cm X 12 cm, et 14 couleur 9 cm X 9 cm.- 90 dessins d'ingénierie et techniques. Ce versement contient les plans de localisation des passages à niveau situés sur le territoire des circonscriptions électorales de Champlain, de Laviolette, de Portneuf et de Saint-Maurice. Ces documents sont accompagnés d'un cahier de données contenant un inventaire des passages à niveau de la division no 32, auquel sont rattachées des photos de chacun des aménagements

Ce plan montre les canalisations de gaz dans la ville de Montréal. Il situe aussi l'emplacement des endroits suivants : le couvent des Soeurs Grises; la gare du Canadien Pacifique; la gare et les voies ferrées du Grand Tronc; les cathédrales anglaise et catholique; les collèges McGill et Sainte-Marie; les squares Chaboillez, Dominion, Phillips et Richmond; l'église des Jésuites; l'hôpital Royal Victoria; l'hôtel Windsor; Ravenscrag