Hull (Québec : Ville)

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Cour municipale de Hull

  • CA QUEBEC TL265
  • Fonds
  • 1875-2002

Ce fonds comprend des documents produits et conservés par la Cour municipale de Hull. Les dossiers des cours municipales et de leurs ancêtres, les cours du recorder, permettent surtout l'analyse des contraventions aux règlements municipaux de toutes sortes bien que les règlements touchant la circulation et le stationnement prédominent. Des infractions aux lois et règlements provinciaux et fédéraux s'y trouvent aussi, comprenant majoritairement des causes découlant du Code de la route. Plus globalement, les documents des cours du recorder et des cours municipales témoignent de l'évolution du milieu de vie urbain et des moeurs des citadins, en entendant des causes se rapportant au désordre sur la place publique ou au vagabondage, par exemple. Ce fonds est composé des plumitifs qui reflètent les types de causes entendues par la Cour municipale de Hull. Classés par ordre chronologique, les registres comprennent le numéro du dossier, le nom du défendeur, la nature de l'offense, la pénalité (amende ou emprisonnement) et l'entrée au livre de caisse quand il s'agit d'une amende. Une remarque peut faire part d'un acquittement ou d'une plainte retirée

Québec (Province). Cour municipale (Hull)

Greffe de Hull

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour supérieure au greffe de Hull. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de Hull et sur ses relations avec les villes et villages avoisinants. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent le développement urbain de l'Outaouais depuis le début du XXe siècle, l'importance accrue des activités commerciales, l'élaboration du paysage urbain de la région. Les documents versés jusqu'à maintenant se répartissent en sept juridictions : matières civiles en général, raisons sociales, exhumations, Ex parte, faillites, shérif et administration judiciaire

Québec (Province). Cour supérieure (Hull)

Petites créances : Exécutions forcées (Juridiction 47)

Cett sous-série se compose de dossiers de petites créances (juridiction 47) de la Cour provinciale du greffe de Hull ; cette juridiction 47 est constituée de dossiers avec exécution de jugements lesquels portent des numéros différents des dossiers de la juridiction 32. De plus, dans la série de dossiers de juridiction 47 du greffe de Hull sont inclus les dossiers du greffe de Buckingham ; ces derniers dossiers portent un numéro du greffe de Hull mais on y fait souvent référence au dossier de juridiction 32 du greffe de Buckingham

Québec (Province). Cour provinciale (Hull)

Fonds Théâtre de l'Accroc

  • CA QUEBEC P91
  • Fonds
  • 1974-1981

Le fonds reflète l'ensemble des activités de cette troupe de théâtre, durant les six ans de son existence, et ce autant auprès du public adulte que de celui des enfants. Il est constitué de lettres patentes et de règlements, de rapports sur les réunions du comité, des assemblées générales annuelles, de documents administratifs et financiers, de correspondance, de coupures de presse et de communiqués. On y trouve également des documents sur ses activités, la mise en scène, la publicité entourant les représentations théâtrales ainsi que certains textes de pièces. On y retrouve de plus des photographies, des affiches, des documents sonores et une étampe de l'organisme

Vaillant, Georgine, 1954-

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