Huntingdon (Québec : Village)

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Abrégé des livres de renvoi officiel

Les document de ce dossier indiquent le noms des propriétaires, les numéros et la superficie des lots originaires, c'est-à-dire lors de la confection du cadastre dans les années 1860-1870. Dans ce dossier, on trouve les abrégés du livre de renvoi pour les cantons d'Amherst (05-1610), Archambault (05-1470), Doncaster (05-1460), Salaberry (05-1490), Dundee (05-0220), Elgin (05-0190), Franklin (05-0170), Godmanchester (05-0210), Grandisson (05-1500), Havelock (05-0160), Hemmingford (05-0140) et Hinchinbrook (05-0180). On y trouve aussi ceux des paroisses de Sainte-Adèle-d'Abercrombie (05-1440), Notre-Dame-de-l'Assomption-de-Repentigny (05-1250), l'Épiphanie (05-1320), l'Assomption (05-1230), La-Prairie-de-la-Madeleine (05-0430), Lachenaie (05-1270), l'Annonciation-du-Lac-des-Deux-Montagnes (05-1050) et de Lacolle (05-0010). Enfin, il y a aussi ceux des villages de Pointe-Fortune (05-1010), Napierville (05-0080), New-Glasgow (05-1390), Longueuil (05-0510), l'Assomption (05-1240), Laprairie-de-la-Madeleine (05-0440), Huntingdon (05-0200), Hemmingford (05-0150), Bassin-de-Chambly (05-0470), Beauharnois (05-0310), Boucherville (05-0530), Canton-de-Chambly (05-0460), Como (05-0930) et de Coteau-Landing (05-0850). À noter que le numéro entre parenthèse correspond au numéro du plan de cadastre officiel qui est conservé à la cartothèque du Centre d'archives de Québec

Book of Reference to accompany Plan of Survey of the Montreal & Champlain Junction Railway, from the Village of Huntingdon, County of Huntingdon, to the division line between the Townships of Godmanchester & Dundee; Said plan bearing the n° 8

Cette pièce constitue le livre de renvois devant normalement accompagner le plan d'arpentage n° 8 de la portion du chemin de fer Montréal et Champlain allant du village de Huntingdon jusqu'à la ligne délimitant les cantons de Godmanchester et Dundee. Ce livre indique les noms des propriétaires de terrains requis pour le chemin, ainsi que leurs dimensions et superficies

Fonds Cour de division n° 2 du district inférieur de Beauharnois (Huntingdon)

  • CA QUEBEC TL274
  • Fonds
  • 1842-1844

Ce fonds constitue une source intéressante pour l'étude de l'administration de la justice dans le village de Huntingdon de même que dans les campagnes environnantes. Il nous offre une foule de renseignements sur les conflits mineurs que les individus ne peuvent résoudre sans l'intervention de l'autorité judiciaire. La plupart des causes concernent le recouvrement de dettes impliquant toutes sortes de contrats et d'échanges routiniers. La vaste majorité des procès concernent des dettes encourues pour des effets vendus et livrés (un cheval ou un mouton au compte chez un marchand général), pour des loyers, pour de l'ouvrage effectué ou pour des services (professionnels ou autres) fournis. Ce fonds comprend des dossiers fournissant des détails utiles aux recherches de nature spécifique, quantitative ou sérielle. Les dossiers contiennent toutes les pièces déposées par les avocats des parties et des intervenants ainsi que les documents produits par les juges et les officiers de justice comme les huissiers, le greffier et le shérif. Les dossiers des causes de tribunaux civils inférieurs contiennent généralement peu de documents se limitant souvent à une procédure introductive d'instance (comme un fiat ou un bref d'assignation). Ils offrent quand même des détails qui éclairent sur les relations de voisinage et la vie quotidienne dans cette région rurale et agricole de la province

Canada-Uni. Cour de division n° 2 du district inférieur de Beauharnois (Huntingdon)

Fonds Cour de magistrat pour le comté de Huntingdon (Huntingdon)

  • CA QUEBEC TL145
  • Fonds
  • 1923-1965

Ce fonds comprend des documents produits par la Cour de magistrat pour le comté de Huntingdon. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale du village de Huntingdon de même que sur ses relations avec les campagnes environnantes. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la dominance des activités agricoles de cette partie de la plaine de Montréal, la région la plus fertile de la province. Ils reflètent les activités économiques et agricoles de la région et témoignent du niveau de vie de la population par la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement et par les relations de voisinage. Le chercheur qui veut retracer les activités litigieuses des habitants du comté de Huntingdon doit aussi consulter les documents produits par la Cour de magistrat pour le district de Beauharnois, siégeant au chef-lieu du district à Valleyfield, car elle peut entendre toutes les causes en provenance du district. La grande majorité des causes concernent le recouvrement de dettes de montant minime, impliquant toutes sortes de contrats et d'échanges routiniers. Ce fonds est constitué des dossiers, des plumitifs et des registres des jugements. Les dossiers fournissent des détails utiles aux recherches de nature spécifique, quantitative ou sérielle. Ils contiennent toutes les pièces déposées par les avocats des parties et des intervenants ainsi que les documents produits par les juges et les officiers de justice comme les huissiers et le greffier. Les dossiers des tribunaux inférieurs peuvent se limiter à une seule pièce, généralement une procédure introductive d'instance (comme un fiat ou un bref d'assignation). Par contre, ils contiennent parfois une grande variété de pièces de procédure ainsi que des pièces à conviction ou «exhibits» déposées par les parties. Si les pièces de procédure offrent des renseignements d'ordre technique, les pièces à conviction ainsi que les déclarations, les répliques ou d'autres plaidoyers éclairent sur les fondements du litige, sur les affaires familiales ou professionnelles des parties et leurs réseaux sociaux et économiques. Les dossiers sont classés par l'année d'ouverture du litige. Il faut consulter le plumitif (un livre d'entrée des procédures) pour retrouver l'année du débute du procès. L'organisation des dossiers de la Cour de magistrat pour le comté de Huntingdon suit l'ordre numérique de 1 à 4514. Les plumitifs constituent un outil essentiel pour la recherche en archives judiciaires. Les plumitifs contiennent des renseignements uniques et servent d'instruments de recherche permettant le repérage des dossiers. Ils orientent le chercheur dans le cheminement de la cause, de la première procédure au jugement final. Ils servent à identifier et vérifier l'état d'un dossier, à sélectionner des causes types ou encore à recueillir des données quantitatives sur le fonctionnement et l'administration de la justice. Les plumitifs sont des listes succinctes des actes de procédure et des pièces composant les dossiers. Ils indiquent les dates de dépôt des documents au tribunal, les noms des parties, les noms des procureurs et souvent la nature de la cause. Généralement organisés en ordre numérique de causes, les plumitifs accordent une entrée à chacune des causes intentées devant le tribunal. Chaque registre possède un index intégré. Les registres des jugements constituent une source d'informations utiles à la recherche juridique et historique. Les registres des jugements offrent la possibilité d'analyser la jurisprudence pour la période précédant la publication régulière des recueils de jurisprudence. Ils permettent aussi la recherche quantitative portant sur les tendances jurisprudentielles. Ils regroupent les originaux des jugements des causes rendus devant le tribunal et permettent de cerner l'ensemble des dossiers s'étant terminés par un jugement. Au niveau d'un tribunal inférieur comme les cours de magistrat, ces jugements sont généralement courts, standardisés et moins riches en renseignements que dans les tribunaux supérieurs. Les registres des jugements sont organisés en ordre chronologique par séance d'audition et muni d'un index au lieu et au nom des demandeurs. L'index réfère à la page du registre où se trouve chaque jugement

Québec (Province). Cour de magistrat pour le district de Beauharnois (Salaberry-de-Valleyfield)

Fonds Tribunal des juges de paix de Beauharnois

  • CA QUEBEC TL334
  • Fonds
  • 1842-1866

Ce fonds constitue une source très fragmentaire d'informations pour l'étude de l'administration de la justice rurale dans le village de Beauharnois de même que dans les campagnes environnantes

Canada-Uni. Tribunal des juges de paix (Beauharnois)

Fonds Tribunal des juges de paix de Coteau-Landing

  • CA QUEBEC TL332
  • Fonds
  • 1866-1866

Ce fonds constitue une source très fragmentaire d'informations pour l'étude de l'administration de la justice rurale dans le village de Huntingdon de même que dans les campagnes environnantes. Ce fonds comprend un seul dossier

Canada-Uni. Tribunal des juges de paix (Coteau-Landing)

Fonds Tribunal des juges de paix de Huntingdon

  • CA QUEBEC TL329
  • Fonds
  • 1849-1849

Ce fonds constitue une source très fragmentaire d'informations pour l'étude de l'administration de la justice rurale dans le village de Huntingdon de même que dans les campagnes environnantes. Ce fonds comprend un seul dossier

Canada-Uni. Tribunal des juges de paix (Huntingdon)

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