Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Index des cartes et plans du Service de l'arpentage du Ministère de l'Énergie et des Ressources du Québec
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Fonds
Dépôt
Cote
CA QUEBEC ZQ22
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
1970-1980 (Production)
Zone de description matérielle
Description matérielle
1 microfilm(s)
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Nom du producteur
Histoire administrative
Le ministère de l'Énergie et des Ressources hérite de la responsabilité de la gestion de la forêt en 1979. Entre 1991 et 1994, elle est cependant transférée au ministère des Forêts et redeviens la responsabilité du ministère de l'Énergie et des Ressources
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cet index liste les cartes et plans du territoire québécois conservé au Service de l'Arpentage; classé par cantons d'abord, par villes ensuite, on y donne le nom de l'arpenteur, la date du plan et le territoire couvert par le document (canton, rang, lot)
Zone des notes
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Éléments associés
Accroissements
Identifiant(s) alternatif(s)
Zone du numéro normalisé
Numéro normalisé
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle
Identifiant de la description du document
07H-ZQ22
Identifiant du service d'archives
Règles ou conventions
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision et de suppression
2015-03-30
Langue de la description
- français