Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (janvier 1661 au 1er janvier 1705), volume B (Index des enregistrements datant du début du XXe siècle)

• CA QUEBEC TP1-S36-PBB
• Item
• 1900-1900

Part of Fonds Conseil souverain

Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (30 juin 1679 au 19 juin 1723), volume G (Titre du registre)

• CA QUEBEC TP1-S36-PGG
• Item
• 1731-1731

Part of Fonds Conseil souverain

Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (17 mai 1737 au 1er juin 1758), volume I (Table des enregistrements datant du début du XXe siècle)

• CA QUEBEC TP1-S36-PII
• Item
• 1900-1900

Part of Fonds Conseil souverain

Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (10 avril 1731 au 1er mars 1758), volume K (Table des enregistrements datant du début du XXe siècle)

• CA QUEBEC TP1-S36-PJJ
• Item
• 1900-1900

Part of Fonds Conseil souverain

Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec établi en Canada par l'Édit du Roi Louis XIV du mois d'avril 1663 (28 décembre 1628 au 1er mai 1682), volume A (Titre du registre et index contemporain des enregistrements)

• CA QUEBEC TP1-S36-PAA
• Item
• 1663-1682

Part of Fonds Conseil souverain

Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (30 juin 1679 au 19 juin 1723), volume D (Titre et origine administrative du registre et index des enregistrements datant du début du XXe siècle)

• CA QUEBEC TP1-S36-PDD
• Item
• 1714-1900

Part of Fonds Conseil souverain

Informations permettant une mise en contexte des Registres des insinuations du Conseil supérieur de Québec (Table des enregistrements de tous les registres d'insinuations et table particulière des confirmations de concession et des amortissements contenus dans lesdits registres, lesquelles tables datant du début du régime anglais)

• CA QUEBEC TP1-S36-PKK
• Item
• 1760-1760

Part of Fonds Conseil souverain

Provisions par le Roi au sieur Denis-Joseph Ruette d'Auteuil de l'office de procureur général du Conseil souverain de Québec

• CA QUEBEC TP1-S36-P98
• Item
• 1674-1674

Part of Fonds Conseil souverain

Ordonnance de Louis de Buade, Comte de Frontenac, gouverneur de la Nouvelle-France, faisant défense à tous les habitants et résidants de ce pays de vendre, prêter ou fournir aucune marchandise, boisson ou denrée aux coureurs de bois, même d'acheter d'eux aucune pelleterie (fourrure) de quelque nature qu'elle soit à peine de leur confiscation, et condamnation des contrevenants à la présente à 150 livres d'amende et plus si le cas y échoit pour la première fois et au double et au carcan pour la seconde

• CA QUEBEC TP1-S36-P99
• Item
• 1672-1672

Part of Fonds Conseil souverain

Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (30 juin 1679 au 19 juin 1723), volume E (Titre et origine administrative du registre et index des enregistrements datant du début du XXe siècle)

• CA QUEBEC TP1-S36-PEE
• Item
• 1718-1900

Part of Fonds Conseil souverain