Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (janvier 1661 au 1er janvier 1705), volume B (Index des enregistrements datant du début du XXe siècle) Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S36-PBB Item 1900-1900 Part of Fonds Conseil souverain
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (17 mai 1737 au 1er juin 1758), volume I (Table des enregistrements datant du début du XXe siècle) Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S36-PII Item 1900-1900 Part of Fonds Conseil souverain
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (10 avril 1731 au 1er mars 1758), volume K (Table des enregistrements datant du début du XXe siècle) Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S36-PJJ Item 1900-1900 Part of Fonds Conseil souverain
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (30 juin 1679 au 19 juin 1723), volume D (Titre et origine administrative du registre et index des enregistrements datant du début du XXe siècle) Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S36-PDD Item 1714-1900 Part of Fonds Conseil souverain
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (30 juin 1679 au 19 juin 1723), volume E (Titre et origine administrative du registre et index des enregistrements datant du début du XXe siècle) Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S36-PEE Item 1718-1900 Part of Fonds Conseil souverain
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (19 juillet 1656 au 27 avril 1742), volume H (Table des enregistrements datant du début du XXe siècle) Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S36-PHH Item 1900-1900 Part of Fonds Conseil souverain
Informations permettant une mise en contexte du Registre des édits, arrêts, lettres patentes, déclarations et provisions du Conseil d'État de Sa Majesté (3 novembre 1672 au 30 mai 1743), volume 4 (Titre du registre, table des enregistrements datant du début du XXe siècle au début du registre et début d'une table d'époque à la fin) Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S35-PDD Item 1743-1900 Part of Fonds Conseil souverain
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (10 mars 1691 au 20 février 1714), volume C (Index des enregistrements datant du début du XXe siècle) Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S36-PCC Item 1900-1900 Part of Fonds Conseil souverain
Informations permettant une mise en contexte des Registres des insinuations du Conseil supérieur de Québec (Table des enregistrements de tous les registres d'insinuations et table particulière des confirmations de concession et des amortissements contenus dans lesdits registres, lesquelles tables datant du début du régime anglais) Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S36-PKK Item 1760-1760 Part of Fonds Conseil souverain
Registre contenant six déclarations et affirmations faites au greffe du Conseil supérieur à Montréal, devant Lanouillier (Lanouiller, Lanoullier), commis-greffier; comprend les noms des parties avec leurs appels des sentences Add to clipboard CA QUEBEC TP1-S37-D305 File 1760-1760 Part of Fonds Conseil souverain Extrait des registres du Conseil supérieur de Québec signé Lanouillier (Lanoullier, Lanouiller)