Print preview Close

Showing 18641 results

Archival description
Fonds Conseil souverain
Print preview View:
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (janvier 1661 au 1er janvier 1705), volume B (Index des enregistrements datant du début du XXe siècle)
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (janvier 1661 au 1er janvier 1705), volume B (Index des enregistrements datant du début du XXe siècle)
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (17 mai 1737 au 1er juin 1758), volume I (Table des enregistrements datant du début du XXe siècle)
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (17 mai 1737 au 1er juin 1758), volume I (Table des enregistrements datant du début du XXe siècle)
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (10 avril 1731 au 1er mars 1758), volume K (Table des enregistrements datant du début du XXe siècle)
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (10 avril 1731 au 1er mars 1758), volume K (Table des enregistrements datant du début du XXe siècle)
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (30 juin 1679 au 19 juin 1723), volume D (Titre et origine administrative du registre et index des enregistrements datant du début du XXe siècle)
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (30 juin 1679 au 19 juin 1723), volume D (Titre et origine administrative du registre et index des enregistrements datant du début du XXe siècle)
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (30 juin 1679 au 19 juin 1723), volume E (Titre et origine administrative du registre et index des enregistrements datant du début du XXe siècle)
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (30 juin 1679 au 19 juin 1723), volume E (Titre et origine administrative du registre et index des enregistrements datant du début du XXe siècle)
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (19 juillet 1656 au 27 avril 1742), volume H (Table des enregistrements datant du début du XXe siècle)
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (19 juillet 1656 au 27 avril 1742), volume H (Table des enregistrements datant du début du XXe siècle)
Informations permettant une mise en contexte du Registre des édits, arrêts, lettres patentes, déclarations et provisions du Conseil d'État de Sa Majesté (3 novembre 1672 au 30 mai 1743), volume 4 (Titre du registre, table des enregistrements datant du début du XXe siècle au début du registre et début d'une table d'époque à la fin)
Informations permettant une mise en contexte du Registre des édits, arrêts, lettres patentes, déclarations et provisions du Conseil d'État de Sa Majesté (3 novembre 1672 au 30 mai 1743), volume 4 (Titre du registre, table des enregistrements datant du début du XXe siècle au début du registre et début d'une table d'époque à la fin)
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (10 mars 1691 au 20 février 1714), volume C (Index des enregistrements datant du début du XXe siècle)
Informations permettant une mise en contexte du Registre des insinuations du Conseil supérieur de Québec (10 mars 1691 au 20 février 1714), volume C (Index des enregistrements datant du début du XXe siècle)
Informations permettant une mise en contexte du Registre plumitif no 1 Bis des arrêts, jugements et délibérations du Conseil souverain de la Nouvelle-France (26 septembre 1663 au 23 août 1664)
Informations permettant une mise en contexte du Registre plumitif no 1 Bis des arrêts, jugements et délibérations du Conseil souverain de la Nouvelle-France (26 septembre 1663 au 23 août 1664)
Registre de matières civiles no 69 des arrêts, jugements et délibérations du Conseil supérieur de Québec
Registre de matières civiles no 69 des arrêts, jugements et délibérations du Conseil supérieur de Québec
Results 1 to 10 of 18641