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Description archivistique
Fonds Conseil souverain
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« Ce jour, dimanche, 18 septembre, trois heures de relevée, le Conseil s'est transporté du Palais en l'église cathédrale de cette ville avec les officiers de la Prévôté d'icelle et a assisté au Te Deum qui a été chanté en la dite cathédrale »
« Ce jour, dimanche, 18 septembre, trois heures de relevée, le Conseil s'est transporté du Palais en l'église cathédrale de cette ville avec les officiers de la Prévôté d'icelle et a assisté au Te Deum qui a été chanté en la dite cathédrale »
« En ce jour, le Conseil extraordinairement assemblé, les portes ouvertes, Monsieur l'Intendant a informé le Conseil que M. le Comte de Maurepas avait procuré et obtenu du Roi le portrait de Sa Majesté pour le Conseil Supérieur sur la demande qui en avait été faite à mon dit sieur le Comte de Maurepas par M. le Marquis de Beauharnois, gouverneur et lieutenant général, et mon dit sieur l'intendant, qu'il le fait placer dans le lieu le plus éminent de la salle où le Conseil s'assemble et a dit qu'un aussi magnifique présent qui est une marque de la bonté particulière de Sa Majesté pour son Conseil Supérieur mérite de la part de ceux qui le composent les plus humbles remerciements, sur quoi, il a été arrêté qu'il serait dressé une lettre de remerciements à Sa Majesté et une autre à M. le Comte de Maurepas pour le prier de faire agréer à Sa Majesté la lettre de remerciements »
« En ce jour, le Conseil extraordinairement assemblé, les portes ouvertes, Monsieur l'Intendant a informé le Conseil que M. le Comte de Maurepas avait procuré et obtenu du Roi le portrait de Sa Majesté pour le Conseil Supérieur sur la demande qui en avait été faite à mon dit sieur le Comte de Maurepas par M. le Marquis de Beauharnois, gouverneur et lieutenant général, et mon dit sieur l'intendant, qu'il le fait placer dans le lieu le plus éminent de la salle où le Conseil s'assemble et a dit qu'un aussi magnifique présent qui est une marque de la bonté particulière de Sa Majesté pour son Conseil Supérieur mérite de la part de ceux qui le composent les plus humbles remerciements, sur quoi, il a été arrêté qu'il serait dressé une lettre de remerciements à Sa Majesté et une autre à M. le Comte de Maurepas pour le prier de faire agréer à Sa Majesté la lettre de remerciements »
« Est arrivé un brigantin appartenant aux sieurs Charest, commandé par le sieur Chaboisseau, dans lequel il y avait des munitions de guerre»
« Est arrivé un brigantin appartenant aux sieurs Charest, commandé par le sieur Chaboisseau, dans lequel il y avait des munitions de guerre»
« Le 9 mai est arrivé le Tourneur freté par le Roi de munitions de guerre et commandé par le sieur Duhamel»
« Le 9 mai est arrivé le Tourneur freté par le Roi de munitions de guerre et commandé par le sieur Duhamel»
«À minuit aujourd'hui, il y a eu une fausse alarme sur la venue d'une flotte anglaise. Les feux qui avaient été donnés pour signaux ont été allumés par méprise et par un faux feu qui parut au Cap-Saint-Ignace, monsieur l'Intendant s'est retiré pour travailler à donner les ordres nécessaires en conséquence de cette alarme»
«À minuit aujourd'hui, il y a eu une fausse alarme sur la venue d'une flotte anglaise. Les feux qui avaient été donnés pour signaux ont été allumés par méprise et par un faux feu qui parut au Cap-Saint-Ignace, monsieur l'Intendant s'est retiré pour travailler à donner les ordres nécessaires en conséquence de cette alarme»
«Après avoir attendu jusqu'à onze heures sonnées sans qu'il se soit présenté aucunes parties, le Conseil s'est levé»
«Après avoir attendu jusqu'à onze heures sonnées sans qu'il se soit présenté aucunes parties, le Conseil s'est levé»
«Après avoir attendu jusqu'à onze heures sonnées, sans qu'il se soit présenté aucunes parties, le Conseil s'est levé»
«Après avoir attendu jusqu'à onze heures sonnées, sans qu'il se soit présenté aucunes parties, le Conseil s'est levé»
«Arrêt qui attendu que les semences sont commencées décide que le Conseil s'assemblera, le 30 juin 1760, après la fête de la Saint-Jean»
«Arrêt qui attendu que les semences sont commencées décide que le Conseil s'assemblera, le 30 juin 1760, après la fête de la Saint-Jean»
«Arrêt qui déclare Louis Gariépy, habitant de la côte et seigneurie de Beaupré, paroisse de L'Ange-Gardien, non recevable en son opposition à l'exécution de l'arrêt de ce Conseil du 11 janvier 1723, en faveur de Philippe Trudel, aussi habitant de L'Ange-Gardien»
«Arrêt qui déclare Louis Gariépy, habitant de la côte et seigneurie de Beaupré, paroisse de L'Ange-Gardien, non recevable en son opposition à l'exécution de l'arrêt de ce Conseil du 11 janvier 1723, en faveur de Philippe Trudel, aussi habitant de L'Ange-Gardien»
«Attendu qu'il est dix heures passé et qu'il ne s'est présenté aucune partie, le Conseil a levé»
«Attendu qu'il est dix heures passé et qu'il ne s'est présenté aucune partie, le Conseil a levé»
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