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Fonds Cour Supérieure. District judiciaire de Trois-Rivières. Greffes de notaires
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Jean-Baptiste Badeaux

Cette série regroupe 4929 minutes notariales du greffe de Jean-Baptiste Badeaux ainsi que deux répertoires chronologiques et un répertoire thématique. Les 20 premiers actes sont des contrats passés sous seing privé entre 1763 et 1767. Certains actes portant des dates différentes sont attachés ensemble (ex: obligation et quittance). De 1767 à 1796, le notaire Badeaux a exercé à Trois-Rivières (du 14 mai 1767 au 29 janvier 1796). Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Joseph Bolduc

Cette série regroupe 60 minutes notariales du greffe de Joseph Bolduc ainsi qu'un répertoire chronologique. Les minutes sont numérotées de 53 à 112. De 1840 à 1841, le notaire Bolduc a exercé à Gentilly (du 27 juillet 1840 au 23 avril 1841). Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Joseph Caron

Cette série regroupe 161 minutes notariales du greffe de Joseph Caron ainsi que deux répertoires thématiques. De 1743 à 1746, le notaire Caron a exercé à Trois-Rivières (du 2 novembre 1743 au 6 février 1746). Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Joseph-Casimir Dury

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Joseph-Casimir Dury ainsi qu'un répertoire chronologique. Les minutes sont numérotées de 1 à 1692. De 1815 à 1840, le notaire Dury a exercé à Sainte-Anne-de-la-Pérade (du 18 septembre 1815 au 5 octobre 1840). Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Joseph-Marie-G. Crevier-Duvernay

Cette série regroupe 4839 minutes notariales du greffe de Joseph-Marie-G. Crevier-Duvernay ainsi qu'un répertoire onomastique. Les minutes sont numérotées de 1 à 606 entre 1805 et 1809. À la fin du greffe, on retrouve 34 documents incomplets et/ou sans date et/ou non signés et/ou non répertoriés. De 1805 à 1835, le notaire Crevier-Duvernay a exercé successivement à Verchères (du 2 décembre 1805 au 21 avril 1806), à Berthier (du 25 avril 1806 au 25 mars 1807) et à Nicolet (du 13 avril 1807 au 29 décembre 1835). Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Louis-Théodore Fortier

Cette série regroupe 1782 minutes notariales du greffe de Louis-Théodore Fortier ainsi qu'un répertoire chronologique, un répertoire onomastique et 19 registres de transcription. Les minutes sont numérotées de 1 à 1337 entre 1848 et 1857. À la fin du greffe, on retrouve 18 documents incomplets et/ou sans date et/ou non signés. De 1838 à 1857, le notaire Fortier a exercé à Sainte-Ursule (du 3 juillet 1838 au 22 ocotbre 1857). Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Louis Guillet

Cette série regroupe 9302 minutes notariales du greffe de Louis Guillet ainsi qu'un répertoire chronologique en 4 volumes. Les minutes sont numérotées de 1 à 9814. Les numéros suivants ont été omis : 7100-7999, 8001-8038, 8040-8048, 8057-8061, 8064-8073, 8075, 8076, 8078-8088, 8090, 8091, 8093, 8096-8101, 8103, 8105, 8106, 8109-8129, 8131, 8140, 8143,-8151, 8155, 8157 et 8159. Entre mars 1825 et mars 1829, le notaire a rédigé les titres nouvels du terrier de Batiscan. Indépendamment des minutes, ces titres portent les numéros de 1 à 509 et se retrouvent à la fin du greffe. Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Moses Ezéchiel Hart

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Moses Ezéchiel Hart ainsi qu'un répertoire onomastique. Les minutes sont numérotées de 1 à 4492. De 1851 à 1887, le notaire Hart a exercé à Trois-Rivières (du 11 mars 1851 au 5 avril 1887). Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Pétrus Hubert

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Pétrus Hubert ainsi qu'un répertoire chronologique et un répertoire onomastique. Les minutes sont numérotées de 1 à 5943. Entre 1844 et 1853, le notaire a rédigé les titres nouvels d'une portion du terrier de Gatineau, communément appelé Fief Robert. De 1834 à 1881, le notaire Hubert a exercé successivement à Yamachiche (du 23 juin 1834 au 5 mars 1857) et à Trois-Rivières (du 16 mars 1857 au 11 octobre 1881). Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Joseph Jutras

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Joseph Jutras ainsi qu'un répertoire chronologique et un répertoire onomastique. Les minutes sont numérotées de 1 à 4546. De 1836 à 1883, le notaire Jutras a exercé successivement à Sainte-Rosalie (du 4 juillet 1836 au 20 février 1837), à Nicolet (du 6 mars 1837 au 25 septembre 1846) et à Bécancour (du 12 octobre 1846 au 5 mars 1883). Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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