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Archival description
Fonds Cour Supérieure. District judiciaire d'Arthabaska. Greffes de notaires
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Joseph Ledoux

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe du notaire Joseph Ledoux (2326 pièces numérotées 374-2699) et deux (2) répertoires originaux pertinents. Les minutes 2700 à 27777 sont manquantes. À la fin des minutes, on retrouve 386 pièces diverses. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autre, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, cette série constitue, dans un premier temps, une source documentaire intéressante sur le mode de fonctionnement de la société. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Dominique L'Horty

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe du notaire Dominique L'Horty (203 pièces numérotées 421-623) et 15 pièces diverses. Il n'y a aucun répertoire. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autre, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, cette série constitue, dans un premier temps, une source documentaire intéressante sur le mode de fonctionnement de la société. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Jean-Baptiste Vincent

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe du notaire Jean-Baptiste Vincent (6063 pièces numérotées) et un répertoire original pertinent. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autre, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, cette série constitue, dans un premier temps, une source documentaire intéressante sur le mode de fonctionnement de la société. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Hippolyte-Edouard Laliberté

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe du notaire Hippolyte-Edouard Laliberté (4921 pièces numérotées 28 à 4929) et six (6) répertoires originaux pertinents. Les numéros suivants n'existent pas au répertoire ni dans le greffe : 923, 935, 1679, 1744, 1955, 2736, 4339, 4576, 4777, 4778, 4801-4802, 4813-4816, 4825-4828, 4833-4836, 4838, 4842-4848, 4856, 4857, 4865, 4870, 4871, 4878-4881, 4883, 4884, 4891-4896, 4901-4907, 4909-4914, 4923-4928. Les numéros d'actes suivants sont manquants dans le greffe : 1-28. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autre, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, cette série constitue, dans un premier temps, une source documentaire intéressante sur le mode de fonctionnement de la société. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Antoine-Herménégilde Faucher

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Antoine-Herménégilde Faucher ainsi que un répertoire chronologique en deux volumes. Les minutes sont numérotées de 1 à 2383. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autre, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, cette série constitue, dans un premier temps, une source documentaire intéressante sur le mode de fonctionnement de la société. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Joseph-Emile-Euclide Beauchesne

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Joseph-Emile-Euclide Beauchesne ainsi que un répertoire chronologique. Les minutes sont numérotées de 1 à 2045. Toutefois, les numéros suivants ont été omis : 430-439, 461-469, 1156-1159, 1309, 1344-1383, 1561-1599, 1632-1681, 1701, 1803-1842, 1902, 1939-1969 et 2044. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autre, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, cette série constitue, dans un premier temps, une source documentaire intéressante sur le mode de fonctionnement de la société. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue françaiseCette série regroupe les minutes notariales du greffe de Joseph-Emile-Euclide Beauchesne ainsi que un répertoire chronologique. Les minutes sont numérotées de 1 à 2045. Toutefois, les numéros suivants ont été omis : 430-439, 461-469, 1156-1159, 1309, 1344-1383, 1561-1599, 1632-1681, 1701, 1803-1842, 1902, 1939-1969 et 2044. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autre, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, cette série constitue, dans un premier temps, une source documentaire intéressante sur le mode de fonctionnement de la société. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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