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Fonds Cour Supérieure. District judiciaire de Bedford. Greffes de notaires Montréal (Québec : Ville) Series
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Edmond Clément

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire des Cantons-de-l'Est et des actes légaux enregistrés chez le notaire Edmond Clément. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans les Cantons-de-l'Est peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont issues d'une clientèle provenant de Chambly, Saint-Valentin, Saint-Athanase, Montréal, Ormstown et Farnham. Cette série contient une sous-série d'actes notariés comprenant 6340 minutes notariales, une sous-série pour le répertoire ainsi qu'une pour les index. Le répertoire est relié en une seule pièce et donne des références sur les parties impliquées dans les actes. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

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Charles Brin

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire des Cantons-de-l'Est et des actes légaux enregistrés chez le notaire Charles Brin. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans les Cantons-de-l'Est peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont issues d'une clientèle provenant de Saint-Marc, Sainte-Cécile-de-Milton, Montréal et Pointe-aux-Trembles. Cette série contient une sous-série d'actes notariés comprenant 7886 minutes notariales, une sous-série pour le répertoire ainsi qu'une pour l'index. Le répertoire est relié en une seule pièce et donne des références sur les parties impliquées dans les actes. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

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John-M. McGregor

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire des Cantons-de-l'Est et des actes légaux enregistrés chez le notaire John M. McGregor. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans les Cantons-de-l'Est peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont issues d'une clientèle provenant de Montréal et Stanbridge. Cette série contient une sous-série d'actes notariés comprenant 2962 minutes notariales ainsi qu'une sous-série pour l'index. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

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Michael Boyce

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire des Cantons-de-l'Est et des actes légaux enregistrés chez le notaire Micheal Boyce. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans les Cantons-de-l'Est peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont issues d'une clientèle provenant de Granby, Longueuil, Montréal, Saint-Hilaire, Waterloo, Cookshire, Saint-Antoine-Abbé, Ormstown, Farnham et Bedford. Cette série contient une sous-série d'actes notariés comprenant 11 689 minutes notariales ainsi qu'une sous-série pour le répertoire. Le répertoire est relié en une seule pièce et donne des références sur les parties impliquées dans les actes. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

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Rémi Archambault

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire des Cantons-de-l'Est et des actes légaux enregistrés chez le notaire Rémi Archambault. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans les Cantons-de-l'Est peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont issues d'une clientèle provenant de Montréal et Sweetsburg. Cette série contient une sous-série d'actes notariés comprenant 222 minutes notariales. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

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Pierre-Amédée L'Écuyer

La série constitue le prisme de la vie des habitants de Bedford, du village de Granby et de la ville de Montréal desservis entre 1888 et 1916 par le notaire Pierre-Amédée L'Écuyer. Elle témoigne des activités du milieu reliées à l'occupation et à l'exploitation du territoire, au commerce et au crédit, de même que de son niveau de vie, de ses moeurs, coutumes et relations entretenues entre membres d'une même famille et voisins. Elle éclaire aussi indirectement sur la teneur, le poids et l'orientation de la pratique du notaire (clientèle, niveau de richesse) de même que sur la place occupée par cet officier public dans la société de l'époque. La série comprend 7 595 minutes : 17 ont été rédigées à Bedford du 5 juin 1888 au 24 janvier 1889, 7 563 (minutes no 18 à 7580) au village de Granby du 1er mars 1889 jusqu'en février 1915, et 15 (minutes numérotées à compter de 7700) portent comme lieu de résidence Granby et Montréal et sont datées d'octobre 1916. Les contrats se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui donne des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée. Ils sont de différents types : vente ou achat de terre, contrat de mariage, donation, testament, partage de biens, inventaire après décès, vente de bien mobilier, obligation, quittance, etc. Les contrats portent un numéro croissant continu qui leur est attribué au fur et à mesure de leur préparation et de leur rangement. Ils sont classés chronologiquement en fonction de ce numéro. L'accès aux documents est facilité par un répertoire qui décrit chacune des minutes selon l'ordre de numérotation et par un index qui permet de connaître le numéro de l'acte recherché à partir du nom des parties impliquées

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