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Description archivistique
Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs Arpentage
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Décroissant

Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  • CA QUEBEC CA601
  • Fonds
  • 1672-1983

Ce fonds d'archives regroupe tous les greffes d'arpenteurs déposés aux Archives nationales du Québec par la Cour supérieure siégeant dans le district judiciaire de Montréal. En général, ces greffes peuvent comprendre des dossiers d'opérations d'arpentage dans lesquels on trouve des procès-verbaux d'arpentage et de bornage, des carnets de notes d'arpentage et de la correspondance professionnelle. On y trouve parfois des rapports d'expert, des certificats de localisation et des livres de comptes

Sans titre

Rapport d'arpentage, à la requête de Jos. Allard et de Monsieur Vivaret, de la côte du Midi dans la seigneurie d'Argenteuil, d'une part, et Gabriel Décaris, de l'île de Montréal et possédant une terre dans la dite seigneurie, d'autre part, pour établir la ligne de séparation entre leurs terrains situés dans la seigneurie d'Argenteuil

Procès-verbal d'arpentage, de mesurage et plan, au désir de E. A. L. de Bellefeuille, et à la requête de Jean-Baptiste Dubois, de la rivière du Nord dans la paroisse de Sainte-Anne, d'un lopin de terre situé au Sud de la rivière du Nord

Ce dossier comprend aussi un plan (échelle indéterminée) situant l'emplacement de la rivière des Prairies, de la Pointe à Dubois de même que des terres appartenant à Messieurs Dubois et Quenoche

Rapport d'arpentage et plan, à la requête de Monsieur Munibi, d'un terrain situé du côté Ouest de la côte saint-Joseph dans la paroisse de Saint-Benoît, seigneurie du lac des Deux-Montagnes

Ce dossier comprend aussi un plan (échelle indéterminée) situant l'emplacement du terrain du côté Ouest de la côte saint-Joseph dans la paroisse de Saint-Benoît, seigneurie du lac des Deux-Montagnes

Procès-verbal d'arpentage et plan, à la requête d'Anastasie Berthelot, épouse de feu Antoine Télesphore Kimber, et de Mélanie Berthelot, épouse de Jean Baptiste Biroleau, bourgeoises du village de Sainte-Geneviève, pour diviser une terre acquise de Guillaume Gamelin Gaucher située dans la paroisse de Saint-Raphaël-de-l'île-Bizard

Ce dossier comprend aussi un plan (échelle indéterminée) situant l'emplacement de la rivière des Prairies et des terres de Monsieur Barbeau et Luc Hilaire dans la paroisse de Saint-Raphaël-de-l'île-Bizard

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