Cette série comprend les sous-séries suivantes : permis, subsides et tarification; requêtes, protestation et dépôt; compagnies; traité de la fourrure; monnaie et mesure; divers

Ce dossier comprend un arrêté relatif aux poids et mesures

Les documents qui forment cette collection nous renseignent sur les listes d'équipages et de marchandises, sur les ordonnances du Roi au sujet des engagés, sur les ordonnances du Roi relatives à des permis et à des subsides, sur la traite des fourrures ainsi que sur la monnaie, les poids et les mesures. Le plan de classification comporte les séries suivantes : transport; commerce

Cette sous-série comprend les sous-séries suivantes : monnaie; mesure

Ce dossier comprend les documents suivants relatifs aux poids et mesures : carnet contenant les lois ci-après : du 18 août 1810; du 12 septembre 1810; tableau de conversion de livres tournois en francs; titre et composition de la monnaie de France nouvelle et ancienne; tableau de conversion de l'ancienne monnaie établi par les lois du 18 août et 12 septembre 1810; tableau de conversion de pièces de 48 livres, 24 livres, 6 livres, et 3 livres, pour le paiement en francs d'après les taux fixés par la loi du 12 septembre 1810; tableau comparatif des nouveaux poids et mesures de longueur et capacité avec les anciens poids et mesures de longueur et de capacité; tableau de conversion de livres, sols et deniers tournois en centimes et francs; tableaux de conversion des anciens titre d'or, de l'argent et du doré, en nouveaux titres; notes sur les poids et mesures de longueur; nouveaux poids et mesures comparés aux anciens; composition du mètre

Cette série comprend les sous-séries suivantes : navires; assurances; engagés et pilotes