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BAnQ - Gatineau Fonds Cour de circuit Tribunaux
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Fonds Cour de circuit

  • CA QUEBEC TP10
  • Fonds
  • 1857-1952

Les documents produits par la Cour de circuit offrent des renseignements sur une foule de sujets, de l'histoire événementielle à l'analyse quantitative de phénomènes socioéconomiques et politiques, en plus de fournir une source essentiel...

Québec (Province). Cour de circuit

Greffe d'Aylmer

Cette série comprend quelques dossiers produits par la Cour de circuit au greffe d'Aylmer. Elle fournit aux chercheurs un certain nombre de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du comté d'Ottawa incluant, n...

Canada-Uni. Cour de Circuit (Aylmer)

Greffe de Portage-du-Fort

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour de circuit au greffe de Portage-du-Fort. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du village de Portage-du-Fort et de ...

Québec (Province). Cour de circuit (Portage-du-Fort)

Greffe de Papineauville

Cette série comprend quelques dossiers produits par la Cour de circuit dans et pour le Comté d'Outaouais à Papineauville. Elle fournit aux chercheurs un certain nombre de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du ...

Bas-Canada. Cour de Circuit

Greffe de Chapeau

Cette série comprend la majorité des documents produits par la Cour de circuit à Chapeau. La grande majorité des causes concerne le recouvrement de dettes d'un montant modeste, impliquant toutes sortes de contrats et échanges routiniers. La v...

Québec (Province). Cour de circuit (Chapeau)

Greffe de Bryson

Cette série comprend la plupart des documents produits par la Cour de circuit au greffe de Bryson. La majorité des causes concerne le recouvrement de dettes d'un montant modeste, impliquant toutes sortes de contrats et d'échanges routini...

Québec (Province). Cour de circuit (Bryson, Pontiac, Québec)

Greffe de Hull

Cette série comprend quelques dossiers produits par la Cour de circuit au greffe de Hull. Elle fournit aux chercheurs un certain nombre de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du comté de Hull, incluant notamment les...

Québec (Province). Cour de circuit (Hull)

Greffe de Buckingham

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour de circuit au greffe de Buckingham. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de la ville de Buckingham et de la région...

Québec (Province). Cour de circuit (Buckingham)

Greffe de Fort-Coulonge

Cette série comprend tous les dossiers produits par la Cour de circuit au greffe de Fort-Coulonge. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du comté de Pontiac. Les documents judi...

Québec (Province). Cour de circuit (Fort-Coulonge)

Greffe de Nominingue

Cette série comprend la majorité des documents produits par la Cour de circuit à Nominingue. La grande majorité des procès y concerne des dettes reliées tout autant à des problèmes dus à l'urbanisation (location d'immeubles, non paiement...

Québec (Province). Cour de circuit (Nominingue)

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