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Fonds Ministère des Terres et Forêts File French
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« Extrait de l'original de l'acte qui confirme l'échange de cent arpents fait entre les Sauvages (Amérindiens, Hurons) de Sillery et les Révérends Pères Jésuites », signé De Lauzon
« Extrait de l'original de l'acte qui confirme l'échange de cent arpents fait entre les Sauvages (Amérindiens, Hurons) de Sillery et les Révérends Pères Jésuites », signé De Lauzon
« Réflections sur le procès pendant à la Prévôté entre madame DuRoy Penisson et Villeneuve » ou, selon l'intitulé, « Raisons pour prouver que les terres de l'Auvergne et du Gros-Pin doivent demeurer en l'état qu'elles sont présentement », par le Révérend Père Jésuite Claude Duplys (Dupuis)
« Réflections sur le procès pendant à la Prévôté entre madame DuRoy Penisson et Villeneuve » ou, selon l'intitulé, « Raisons pour prouver que les terres de l'Auvergne et du Gros-Pin doivent demeurer en l'état qu'elles sont présentement », par le Révérend Père Jésuite Claude Duplys (Dupuis)
À la demande de Son Excellence, le gouverneur en chef, rapport de Lewis [Louis] Foy, inspecteur visiteur, portant, entre autres, sur la difficulté de confectionner un papier terrier dans le District de Québec (seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel et Sillery); au sujet du contrat de vente et de concession de la petite ferme située près du pont Dorchester; au sujet de la résiliation du bail à vie de La Vacherie, ce qui a procuré à la Commission 90 acres de terres à gérer; au sujet de l'arpentage et de la ligne de séparation qui a été tirée entre les seigneuries de La Prairie-de-la-Madeleine et de Longueuil, également, entre les seigneuries de Sainte-Marie, de Batiscan et de Sainte-Anne et, au sujet de l'action instituée avec l'approbation de Son Excellence le comte de Dalhousie en regard du jugement rendu par la Cour du Banc du Roi de Trois-Rivières et des seize lieues qu'a obtenues la Couronne dans la seigneurie de Batiscan
À la demande de Son Excellence, le gouverneur en chef, rapport de Lewis [Louis] Foy, inspecteur visiteur, portant, entre autres, sur la difficulté de confectionner un papier terrier dans le District de Québec (seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel et Sillery); au sujet du contrat de vente et de concession de la petite ferme située près du pont Dorchester; au sujet de la résiliation du bail à vie de La Vacherie, ce qui a procuré à la Commission 90 acres de terres à gérer; au sujet de l'arpentage et de la ligne de séparation qui a été tirée entre les seigneuries de La Prairie-de-la-Madeleine et de Longueuil, également, entre les seigneuries de Sainte-Marie, de Batiscan et de Sainte-Anne et, au sujet de l'action instituée avec l'approbation de Son Excellence le comte de Dalhousie en regard du jugement rendu par la Cour du Banc du Roi de Trois-Rivières et des seize lieues qu'a obtenues la Couronne dans la seigneurie de Batiscan
Abandon des lots numéro un, numéro deux et numéro trois dans la septième concession du fief ou seigneurie de Notre-Dame-des-Anges et du lot numéro un dans la sixième concession du Bourg-la-Reine par James Dickie et James Mackenzie, originaires de l'Ayrshire, en Écosse, fermiers, résidant maintenant en ladite seigneurie, au profit de Sa Majesté le Roi, par-devant les notaires publics
Abandon des lots numéro un, numéro deux et numéro trois dans la septième concession du fief ou seigneurie de Notre-Dame-des-Anges et du lot numéro un dans la sixième concession du Bourg-la-Reine par James Dickie et James Mackenzie, originaires de l'Ayrshire, en Écosse, fermiers, résidant maintenant en ladite seigneurie, au profit de Sa Majesté le Roi, par-devant les notaires publics
Abandon du moulin à farine seigneurial (à vent) et deux terres jointes, situés à la paroisse de Sainte-Foy dans l'arrière-fief des Dames Religieuses Ursulines de Québec, dans la seigneurie de Sillery, par Pierre Simon Delorme, propriétaire du moulin, et son épouse Ursule Hamel, aux Révérends Pères Jésuites, par-devant Jean-Étienne Dubreuil, notaire royal
Abandon du moulin à farine seigneurial (à vent) et deux terres jointes, situés à la paroisse de Sainte-Foy dans l'arrière-fief des Dames Religieuses Ursulines de Québec, dans la seigneurie de Sillery, par Pierre Simon Delorme, propriétaire du moulin, et son épouse Ursule Hamel, aux Révérends Pères Jésuites, par-devant Jean-Étienne Dubreuil, notaire royal
Abandon d'un emplacement appartenant aux enfants mineurs du sieur Jacques Larcher dit Parisien, négociant de Québec, et de la défunte demoiselle Angélique Chamard, situé en la Haute-Ville de Québec, rue Sainte-Anne, derrière le mur des Ursulines, entre les emplacements de Raymond Guay et des héritiers Bouvet, par ledit Larcher, père et tuteur desdits enfants mineurs, demeurant dans le cul-de-sac de la rue Notre-Dame à Québec, au nom desdits enfants mineurs, en faveur des Révérends Pères Jésuites, comparant par Pierre-René Floquet, leur procureur, par-devant Lanoullier (Lanouillier) et Saillant, notaires royaux en la Prévôté de Québec
Abandon d'un emplacement appartenant aux enfants mineurs du sieur Jacques Larcher dit Parisien, négociant de Québec, et de la défunte demoiselle Angélique Chamard, situé en la Haute-Ville de Québec, rue Sainte-Anne, derrière le mur des Ursulines, entre les emplacements de Raymond Guay et des héritiers Bouvet, par ledit Larcher, père et tuteur desdits enfants mineurs, demeurant dans le cul-de-sac de la rue Notre-Dame à Québec, au nom desdits enfants mineurs, en faveur des Révérends Pères Jésuites, comparant par Pierre-René Floquet, leur procureur, par-devant Lanoullier (Lanouillier) et Saillant, notaires royaux en la Prévôté de Québec
Abandon d'un emplacement situé en la ville de Québec, rue Saint-Jean ; par Etienne Durivaut dit Lafleur, de la ville de Québec, aux Révérends Pères Jésuites de la ville de Québec, et concession dudit emplacement à François Travers, farinier
Abandon d'un emplacement situé en la ville de Québec, rue Saint-Jean ; par Etienne Durivaut dit Lafleur, de la ville de Québec, aux Révérends Pères Jésuites de la ville de Québec, et concession dudit emplacement à François Travers, farinier
Abandon d'un lot de terre de la ferme nommée la Vacherie située du côté sud de la rivière Saint-Charles dans le quartier Saint-Roch et Saint-Vallier ; par George Henderson, geolier de la prison du district de Québec, aux commissaires des biens des Jésuites
Abandon d'un lot de terre de la ferme nommée la Vacherie située du côté sud de la rivière Saint-Charles dans le quartier Saint-Roch et Saint-Vallier ; par George Henderson, geolier de la prison du district de Québec, aux commissaires des biens des Jésuites
Abandon d'un lot de terre situé à la Canardière en la paroisse et district de Québec par Elizabeth Brown, de la Canardière, veuve de John Bignell, écuyer, de son vivant maître de postes, William Bignell, de la ville de Québec, notaire public, John Bignell, du même lieu, arpenteur, Elizabeth Bignell, du même lieu, fille majeure, et Rachel Bignell, de Smithville dans le comté de Grimsby dans le district de Niagara, femme de William Forsyth, marchand, au profit de la Souveraine Dame Victoria, Reine par la grâce de Dieu du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande, défenseur de la Foi, lesdits Brown et Bignell souhaitant obtenir la commutation de la tenure seigneuriale en celle de franc et commun socage dudit lot de terre, mais devant d'abord abandonner ladite terre à ladite Souveraine Dame
Abandon d'un lot de terre situé à la Canardière en la paroisse et district de Québec par Elizabeth Brown, de la Canardière, veuve de John Bignell, écuyer, de son vivant maître de postes, William Bignell, de la ville de Québec, notaire public, John Bignell, du même lieu, arpenteur, Elizabeth Bignell, du même lieu, fille majeure, et Rachel Bignell, de Smithville dans le comté de Grimsby dans le district de Niagara, femme de William Forsyth, marchand, au profit de la Souveraine Dame Victoria, Reine par la grâce de Dieu du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande, défenseur de la Foi, lesdits Brown et Bignell souhaitant obtenir la commutation de la tenure seigneuriale en celle de franc et commun socage dudit lot de terre, mais devant d'abord abandonner ladite terre à ladite Souveraine Dame
Abandon d'une terre située en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par Charles Smith, marchand de Québec, au profit de Sa Majesté le Roi, par-devant les notaires publics
Abandon d'une terre située en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par Charles Smith, marchand de Québec, au profit de Sa Majesté le Roi, par-devant les notaires publics
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