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Description archivistique
Fonds Ministère des Terres et Forêts
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Croissant
(?) of the township of Low. County of Ottawa.
(?) of the township of Low. County of Ottawa.
« Extrait de l'original de l'acte qui confirme l'échange de cent arpents fait entre les Sauvages (Amérindiens, Hurons) de Sillery et les Révérends Pères Jésuites », signé De Lauzon
« Extrait de l'original de l'acte qui confirme l'échange de cent arpents fait entre les Sauvages (Amérindiens, Hurons) de Sillery et les Révérends Pères Jésuites », signé De Lauzon
« Réflections sur le procès pendant à la Prévôté entre madame DuRoy Penisson et Villeneuve » ou, selon l'intitulé, « Raisons pour prouver que les terres de l'Auvergne et du Gros-Pin doivent demeurer en l'état qu'elles sont présentement », par le Révérend Père Jésuite Claude Duplys (Dupuis)
« Réflections sur le procès pendant à la Prévôté entre madame DuRoy Penisson et Villeneuve » ou, selon l'intitulé, « Raisons pour prouver que les terres de l'Auvergne et du Gros-Pin doivent demeurer en l'état qu'elles sont présentement », par le Révérend Père Jésuite Claude Duplys (Dupuis)
A copy of the plan of the seigniory of Laprare in the District of Montreal on the south side of the River St. Lawrence
A copy of the plan of the seigniory of Laprare in the District of Montreal on the south side of the River St. Lawrence
A figurative plan of the township of Maria.
A figurative plan of the township of Maria.
À la demande de Son Excellence, le gouverneur en chef, rapport de Lewis [Louis] Foy, inspecteur visiteur, portant, entre autres, sur la difficulté de confectionner un papier terrier dans le District de Québec (seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel et Sillery); au sujet du contrat de vente et de concession de la petite ferme située près du pont Dorchester; au sujet de la résiliation du bail à vie de La Vacherie, ce qui a procuré à la Commission 90 acres de terres à gérer; au sujet de l'arpentage et de la ligne de séparation qui a été tirée entre les seigneuries de La Prairie-de-la-Madeleine et de Longueuil, également, entre les seigneuries de Sainte-Marie, de Batiscan et de Sainte-Anne et, au sujet de l'action instituée avec l'approbation de Son Excellence le comte de Dalhousie en regard du jugement rendu par la Cour du Banc du Roi de Trois-Rivières et des seize lieues qu'a obtenues la Couronne dans la seigneurie de Batiscan
À la demande de Son Excellence, le gouverneur en chef, rapport de Lewis [Louis] Foy, inspecteur visiteur, portant, entre autres, sur la difficulté de confectionner un papier terrier dans le District de Québec (seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel et Sillery); au sujet du contrat de vente et de concession de la petite ferme située près du pont Dorchester; au sujet de la résiliation du bail à vie de La Vacherie, ce qui a procuré à la Commission 90 acres de terres à gérer; au sujet de l'arpentage et de la ligne de séparation qui a été tirée entre les seigneuries de La Prairie-de-la-Madeleine et de Longueuil, également, entre les seigneuries de Sainte-Marie, de Batiscan et de Sainte-Anne et, au sujet de l'action instituée avec l'approbation de Son Excellence le comte de Dalhousie en regard du jugement rendu par la Cour du Banc du Roi de Trois-Rivières et des seize lieues qu'a obtenues la Couronne dans la seigneurie de Batiscan
À l'est du hameau de L' Anse-Pleureuse, Gaspé-Ouest
À l'est du hameau de L' Anse-Pleureuse, Gaspé-Ouest
À l'ouest de Cap-Chat, Gaspé-Ouest
À l'ouest de Cap-Chat, Gaspé-Ouest
À l'ouest de Fleurant et la baie d'Escuminac, comté Bonaventure
À l'ouest de Fleurant et la baie d'Escuminac, comté Bonaventure
À l'ouest de Sellarsville, comté Bonaventure
À l'ouest de Sellarsville, comté Bonaventure
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