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Archival description
Fonds Seigneurie de Tilly
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Actes notariés

Cette série est constituée de différents actes notariés concernant les terres et les biens de la seigneurie de Tilly et envoyés au seigneur par les notaires devant lesquels ils ont été passés : baux et loyers, cessions de droits, concessions, déguerpissements, donations, échanges, reçus et enregistrements d'hypothèque, inventaire après décès des biens de Jean-Baptiste Noël de Tilly (1823) et inventaire des biens de Rosalie Boucher (1885-1886), contrat de mariage entre Jean-Baptiste Noël et de Marie-Geneviève Dussau (1756) et entre Joseph Cahier et Monique Fecteau (1809), obligations, protêts et sommations, quittances, retraits censuels, significations de transport, testaments de Charlotte Bergeron (1820), de Joseph Cote (1823) et de Charles François Dionne (1868), vente

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Fonds Seigneurie de Tilly

  • CA QUEBEC P255
  • Fonds
  • 1673-1929

Ce fonds d'archives est constitué d'actes notariés en rapport avec la seigneurie de Tilly et des documents familiaux du seigneur. Il recèle une grande richesse sur l'histoire locale et familiale grâce à l'abondance et la diversité des actes notariés. Outre l'histoire propre à la seigneurie de Tilly, aux fiefs de Bonsecours, Duquet et Legardeur et à celle de la famille Noël, il peut servir d'exemple d'administration d'une seigneurie au 18ème et 19ème siècles (location des érablières, comptabilité, suivi des transferts de propriété, ...). Il est autant question de la gestion des biens et des terres liés à la seigneurie que de la vie quotidienne dans cette région. D'une part, il y a certainement la quasi-totalité des actes passés par les censitaires devant notaire et envoyés par ce dernier au seigneur pour qu'il fasse valoir ses droits. D'autre part, le fonds contient tous les documents qui ont permis la création du terrier (pétition à la cour, titres nouvels, registres de compilation) en 1823. Tout ceci permet de connaître l'évolution des parcelles et ainsi d'avoir une carte précise et des informations personnelles sur les habitants de la seigneurie durant cette époque. De plus, quelques documents importants appartenant principalement à la famille seigneuriale ont été conservés (contrats de mariage, testaments, inventaires des biens, ...). Le fonds se divise en trois séries : S1 - Administration de la seigneurie, S2 - Documents relatifs à la réalisation du papier terrier et S3 - Actes notariés

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Terrier de la seigneurie de Tilly

Cette série regroupe tous les documents en rapport avec la constitution du terrier de la seigneurie de Tilly et des fiefs de Bonsecours, Duquet et Legardeur (autrement appelé Belleplaine) situé sur le comté de Buckinghamshire en 1823-1824 : la pétition de Marie Josephte Boudreau, veuve du seigneur Jean Baptiste Noël de Tilly, à l'administration royale et les titres nouvels qui sont compilés dans trois registres

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Administration de la seigneurie de Tilly

Cette série comporte quelques documents servant à la bonne gestion de la seigneurie de Tilly. On y trouve la correspondance avec les autorités et les notaires, des documents d'arpentage, des contrats de location d'érablières, un livre de compte et le livre censier de 1823 pour les fiefs de Tilly, Bonsecours, Duquet et Legardeur (autrement appelé Belleplaine) situé sur le comté de Buckinghamshire (district de Québec)

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