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Archival description
BAnQ - Trois-Rivières Québec (Province). Cour supérieure (Arthabaska) subgrp
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Plumitifs

De 1858 à 1939, les plumitifs contiennent la description des procédures des causes ainsi que l'inscription des jugements. On y trouve également l'enregistrement des jugements provenant des tribunaux d'appel (Cour du Banc de la Reine en appel, Cour Supérieure en appel et Cour Suprême du Canada). Après 1939, les jugements font l'objet d'une série distincte. Pendant plusieurs années, la numérotation des causes semble presqu'avoir été attribuée aléatoirement tellement on y trouve aucune logique. Il en va de même pour l'inscription dans les pages des plumitifs. La pagination du plumitif ne correspond ni à la séquence numérique ni à la chronologie. Aussi, les causes en révision provenant des autres cours ou districts ont conservé le numéro attribué en première instance, ce qui provoque parfois des écarts considérables dans la numérotation. De 1931 à 1962, la numérotation est continue mais ne deviendra séquentielle que vers 1940. Lors du traitement, on remarque que la description des causes, des années 1858 à 1880 environ, se poursuit souvent dans plus d'un plumitif sans y être toujours indiqué. Jusqu'en 1938, la description de chaque unité de rangement est limitée aux années approximatives et aux numéros approximatifs, en lien avec ceux attribués par la Cour Supérieure du district d'Arthabaska. Nous n'avons pas tenu compte des numéros donnés par les autres cours ou districts judiciaires

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