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BAnQ - Trois-Rivières Québec (Province). Cour de circuit (Trois-Rivières) subgrp
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Rôles

Cette sous-sous-série offre un aperçu des méthodes de fonctionnement des greffiers dans l'organisation des audiences. Les rôles d'audience sont des outils de planification des séances, prévoyant quelles causes seront entendues à quel jour et, à des périodes plus récentes, dans quelle salle et devant quel juge. Ils sont divisés en quatre (4) colonnes renfermant les informations suivantes : la date, le nom des parties, le numéro de la cause et le motif. Ils se présentent toujours en ordre chronologique et ne renferme jamais d'index. Un rôle peut couvrir tous les types de causes, c'est pourquoi on les retrouve sous plusieurs appellations (enquête et mérite, enquêtes et audition, causes contestées, causes appelables, etc.)

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Cautionnements

Cette sous-sous-série contient divers types de cautionnements dont les plus courants sont cautionnement sur appel, cautionnement pour frais, cautionnement sur capias et cautionnement de l'adjudicataire. Les cautionnements sont numérotés et, dans la majorité des cas, ce numéro correspond à celui du dossier

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