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Archival description
BAnQ - Rimouski et Gaspé Fournier, Joseph, 1828-1898 French
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Actes notariés

Cette sous-série porte sur l'enregistrement d'actes notariés principalement à Sainte-Flavie, à Lauzon et à Saint-Simon. La majorité des personnes impliquées dans les actes provenaient d'une région qui s'étendait approximativement de Lévis à Sainte-Anne-des-Monts. On retrouve majoritairement des actes d'obligations, des quittances, des ventes et des donations. À travers les actes de mariages, de compromis, de marchés ou testamentaires, on peut voir les moeurs et coutumes de cette population. De plus, les inventaires de biens, même s'ils sont peu nombreux, les obligations ou les quittances nous renseignent sur la vie matérielle et économique de l'époque. Le nom de Luce-Gertrude Drapeau, une importante propriétaire terrienne de la région qui possédait entre autres la seigneurie Nicolas-Rioux, Lessard et Lepage-et-Thivierge, se retrouve à quelques reprises dans les actes. Elle possédait son propre modèle d'acte dactylographié à son nom et à celui de ses soeurs, ce qui sous-entend l'importance particulière de ces personnes dans l'administration et la distribution des terres de la région. Un peu plus tard, on retrouve aussi le nom d'Ulric-Joseph Tessier qui a aussi été propriétaire de ces terres. Cette sous-série comprend 6230 minutes notariales. Chacun des actes est rédigé selon un modèle normalisé: premièrement une présentation des personnes présentes, leur nom, les liens maritaux ou familiaux, leur métier ou profession et leur lieu de provenance, ensuite on retrouve le corps principal du texte, c'est-à-dire une description de la nature même de l'acte et des ententes convenues entre les deux parties et finalement, à la fin du document, on a le lieu où a été passé l'acte, la date et les signatures des personnes impliquées, des témoins s'il y a lieu et du notaire. Quelques modèles d'actes sont dactylographiés: les ventes, les quittances, les obligations, les actes de mariage après 1878 et les formulaires du Crédit foncier franco-canadien en font partie. Sur quelques actes, on retrouve la signature d'un deuxième notaire. Les notaires Joseph Garon et Édouard Michaud ont apposé tour à tour leur signature au côté de celle de Joseph Fournier. On retrouve aussi quelques notes en marge des actes. Ces dernières ont été ajoutées par le notaire lors de la relecture devant des témoins. L'acte numéro 28, daté du 13 mars 1854, comprend une liste des habitants du nord-est de Saint-Germain-de-Rimouski et de l'ouest de Sainte-Luce. Enfin, on peut aussi souligner la présence d'un acte d'environ 400 pages, daté du 14 avril 1886, qui porte sur la succession de Cyprien Renouf

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Index

Cette sous-série témoigne des activités professionnelles de Joseph Fournier à Sainte-Flavie, à Lauzon et à Saint-Simon. Les index permettent de faire le repérage des informations principales qui sont consignées sur les 6230 minutes notariales produites par ce notaire. De tels index nous renseignent sur la fréquence d'utilisation des services du notaire par certaines personnes. Cette sous-série comprend deux index. Pour chaque minute notariale on présente la date, le numéro de l'acte, le nom des parties impliquées et le type d'acte contracté

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Joseph Fournier

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Joseph Fournier. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans le Bas-Saint-Laurent peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont majoritairement issues des régions de Sainte-Flavie, de Lauzon et de Saint-Simon. Enfin, on peut aussi retracer quelques références à des familles importantes de propriétaires terriens de ces régions. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 6230 minutes notariales, une sous-série pour les répertoires et une sous-série pour les index. Les deux répertoires regroupent toutes les minutes notariales de Joseph Fournier. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

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Répertoire

Cette sous-série témoigne des activités professionnelles de Joseph Fournier à Sainte-Flavie, à Lauzon et à Saint-Simon. Les répertoires permettent de faire le repérage des informations principales qui sont consignées sur les 6230 minutes notariales produites par ce notaire. Ils facilitent le recensement des types d'actes enregistrés et des personnes qui ont contracté ces actes au fil des années. Cette sous-série comprend deux répertoires. Pour chaque minute notariale on présente la date, le numéro de l'acte le nom des parties impliquées et le type d'acte contracté

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