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BAnQ - Rimouski et Gaspé Pelletier, Thomas, notaire, époque 1874-1907 French
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Actes notariés

Cette sous-série porte sur l'enregistrement d'actes notariés, principalement à Mont-Joli,(actes 859 à 5072) Saint-Octave-de-Métis (actes 142 à 481) et Saint-Flavie ( actes 482 à 858). La majorité des personnes impliquées dans ces actes provenaient d'une région qui s'étendait de Kamouraska à Bonaventure. Certains actes concernent des personnes ayant émigré au Massachusetts. On retrouve majoritairement des obligations, des quittances, des ventes de terres, des donations, des hypothèques, des actes de transport, des contrats de mariages et des testaments. Les documents permettent d'étudier les moeurs et les coutumes de cette populations. De plus, les inventaires de biens, même s'ils sont peu nombreux, nous renseignent sur la vie matérielle et économique de l'époque Cette sous-série comprend 4073 minutes notariales. Les actes sont numérotés de 1 à 5072. Il est à noter que les actes 3 à 99 n'ont jamais existé. Chacun des actes est rédigé selon un modèle normalisé : premièrement, une présentation des personnes, leur nom, les liens maritaux ou familiaux, leur métier ou profession et leur lieu de provenance. Ensuite, on retrouve le corps principal du texte, c'est-à-dire, une description de la nature même de l'acte et des ententes convenues entre les deux parties. Finalement, à la fin du document, on a le lieu ou a été passé l'acte, la date et les signatures des personnes impliquées, des témoins s'il y a lieu et du notaire. On retrouve aussi quelques notes en marge des actes. Ces dernières ont été ajoutées par le notaire lors de la relecture devant témoins. La majorité des documents sont manuscrits

Pelletier, Thomas, notaire, époque 1874-1907

Documents administratifs

Cette sous-série porte sur les activités administratives reliées à la pratique professionnelle du notaire Thomas Pelletier. Cette sous-série contient également des actes réalisés sous seing privé. On y retrouve des conventions, des procurations, de la correspondance, des baux, des marchés, des résolutions et des protets

Pelletier, Thomas, notaire, époque 1874-1907

Index

Cette sous-série témoigne des activités professionnelles du notaire Thomas Pelletier à Montréal, Trois-Pistoles, Bonaventure, Kamouraska, Saint-Octave-de-Métis, Sainte-Flavie et surtout Mont-Joli. L'index permet de faire le repérage des informations principales qui sont consignées sur les 4973 minutes notariales produites par ce notaire. Un tel index peut nous renseigner sur la fréquence d'utilisation des services du notaire par certaine personne. On peut le voir par le nombre d'actes contractés par personne citée. Cette sous-série comprend deux index reliés. Pour chaque minute notariale, on présente la date, le nom des parties impliqués et le type d'acte contracté

Pelletier, Thomas, notaire, époque 1874-1907

Répertoire

Cette sous-série témoigne des activités professionnelles de Thomas Pelletier à Montréal, Trois-Pistoles, Bonaventure, Kamouraska, Saint-Octave-de-Métis, Sainte-Flavie et surtout à Mont-Joli. Le répertoire permet de faire le repérage des principales informations qui sont consignées sur les 4973 minutes notariales produites par ce notaire. Il facilite le recensement des types d'actes enregistrés et des personnes qui ont contracté ces actes au fil des années. Cette sous-série comprend un répertoire relié. Pour chaque minute notariale, on présente la date, le nom des parties impliquées et le type d'acte contracté

Pelletier, Thomas, notaire, époque 1874-1907

Thomas Pelletier

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Thomas Pelletier. La vie économique et les moeurs et coutumes de la fin du XIXe et du début du XXe siècle dans le Bas-Saint-Laurent peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 4973 minutes notariales, une sous-série pour le répertoire, une sous-série pour les index et une sous-série de documents administratifs. Le répertoire est relié en une seule pièce et regroupe toutes les minutes notariales de Thomas Pelletier. Le premier index touche les année 1874 à 1899. Le second, concerne les années 1900 à 1907. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

Pelletier, Thomas, notaire, époque 1874-1907